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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
662b43a7fe25450008314748
25 avril 2024
25 avril 2024
KUANTIC prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, ayant un établissement secondaire sis [Adresse 4] Représentant : Me Joseph MAGNAN, avocat au
Source officielleChambre 1-8
6700d6d2836fac7141b7e854
4 octobre 2024
4 octobre 2024
GAMBETTA 16 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCharges de copropriété
6631373a19f939ca6242e345
25 avril 2024
25 avril 2024
JOSEPH TAL [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté * * * * * Nous Olivier PERRIN, Vice-Président, juge de la mise en état, assisté de Fabienne CLODINE-FLORENT, Greffière, Vu les articles 394 et suivants
Source officiellePCP JTJ proxi fond
668596d41d2b47a9d8cc0df3
2 juillet 2024
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Henri-joseph CARDONA Me David BACHALARD S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-3
686dfcc12abc72c5727a03a9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Jean Wilfrid Noel, magistrat
Source officielleChambre 3-3
6811b6e344bf0d1935aef984
29 avril 2025
29 avril 2025
MY MONEY BANK, nouvelle dénomination de la Sté GE MONEY BANK, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle2e chambre civile
67f8aa9c3b6868ad1f9837ac
10 avril 2025
10 avril 2025
ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 906-1 du code de procédure civile N° RG 25/00972 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QR4J ORDONNANCE N°2025-24 APPELANTS : Mme [F] [W] [Adresse 2] Représentant : Me Joseph
Source officielleChambre 1-6
680b1da12c124f4fd8d67230
24 avril 2025
24 avril 2025
[T],[V] [H] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.
Source officielle2e chambre civile
653ca62883c9498318209cb1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
[G] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Joseph VAYSSETTES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [D] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Joseph VAYSSETTES, avocat au barreau
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03271
28 novembre 2017
28 novembre 2017
Joseph Y..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de SAINT-DENIS, en date du 14 octobre 2016, qui a prononcé sur une demande de réduction de peine
Source officielleciv2
60794bbd9ba5988459c43d36
3 avril 1978
3 avril 1978
(JOSEPH, EDMOND), Z... (JOSEPH, WILLIAM), Z... (LOUIS) ET Z... (PIERRE, GAETAN) ET DES DAMES Y... (MARIA), PAPE (MADELEINE) NEE HEBOU ET Z...
Source officielleciv3
607940f59ba5988459c3fc6c
18 mai 1971
18 mai 1971
IMMEUBLE MOYENNANT UN PRIX DE 40.000 FRANCS CONVERTI EN UNE RENTE ANNUELLE ET VIAGERE DE 4.000 FRANCS ; QUE LA VENDERESSE EST DECEDEE LE 16 JUIN 1951 ; ATTENDU QUE, POUR REJETER LA DEMANDE DE JOSEPH
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007938839
1 mars 1996
1 mars 1996
Joseph X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
Caroline, Jeanne, Arlette X... épouse Y..., appelantec/Franck
6253cd6dbd3db21cbdd9354f
28 septembre 2016
28 septembre 2016
demande l'aide juridictionnelle (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 000841 du 25/ 01/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentant : Me Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945bd
27 mai 2019
27 mai 2019
Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, madame Catherine VINDREAU, Présidente de la Chambre 2-3, anciennement dénommée
Source officiellecr
613726a1cd58014677427311
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Joseph, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 16 mai 2007, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'association de malfaiteurs, a
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f60e
8 avril 1970
8 avril 1970
DE 87 ANS, AYANT RECU CONGE LE 18 MARS 1964, EST DECEDE LE 3 NOVEMBRE DE LA MEME ANNEE ; QUE, POUR DECIDER QUE LE BAIL, ENCORE EN COURS A CETTE DERNIERE DATE, NE SERA PAS RENOUVELE AU PROFIT DE JOSEPH
Source officiellesoc
613722a7cd580146773ffb12
14 février 1996
14 février 1996
Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Mont-de-Marsan (section activités diverses), au profit de l'OGEC Collège Saint-Joseph,
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008156863
24 mars 2004
24 mars 2004
Joseph A, demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210070_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
suivante : Par un courrier, enregistré le 29 novembre 2022, Mme B A demande au Tribunal de mettre au nom de sa mère la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties du bien situé 34 chemin Joseph
Source officiellePage 85 sur 1026
LEVREY, Nicolas, Michel, Joseph
09/07/2026
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ROI, Tiphaine Joana Eloise, ROI GUERIN, Torres, Léo, Joseph, Sebastien Frédéric
Acte notarié du 08/06/2026, enregistré au SDE de Bordeaux, le 16/06/2026, dossier 2026 00020877. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc. Adresse du vendeur: 04 Apto 1206 rue Felipe De Oliveira Copacabana (BRESIL).
08/07/2026
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LE GOAS, Loïc, Gabriel, Joseph
03/07/2026
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EURL LES RESIDENCES SAINT JOSEPH
02/07/2026
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COHEN, Yann Claude Léonard Joseph
01/07/2026
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