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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2520095_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure ; - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Ducassoux, représentant Mme B..., présente.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01722_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zeudmi Sahraoui ; - les observations de Me Grolleau, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201634_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Kelfani, président ; - et les observations de Me Grolleau, avocate, substituant Me Pierre. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2206759_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mathieu, magistrate désignée, - les observations de Me Grolleau, avocate, substituant Me Dubois, représentant M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2207274_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme G, - les observations de Me Pierre substituée par Me Grolleau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d27b
29 octobre 2009
29 octobre 2009
représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués-No du dossier 08000773 Rep / assistant : Me Yves GROSMAN, avocat au barreau de PARIS (B. 760).
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2313281_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Zanella, juge des référés ; -les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, représentant Mme A, absente, qui a conclu aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, en faisant valoir,
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2313631_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Au cours de l'audience publique tenue le 3 janvier 2024 à 10h00 en présence de Mme Do Novo, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Letort, - et les observations de Me Grolleau
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2219094_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 septembre 2022 à 11 heures : - le rapport de Mme Tichoux, juge des référés ; - les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, pour M.
Source officielle3ème Chambre
634f9572b5afe5adfff289f4
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[R] [D] de sa demande de désignation de Me [G], notaire au sein de la SCP Grenier Souares Grosjean, pour procéder aux opérations de partage, ou de tout autre notaire, en l'absence de bien immobilier dans
Source officielleChambre Sociale
6035b5adb8c7ee1d4ef51790
19 février 2016
19 février 2016
TERRITOIRE DE BELFORT, [Adresse 2] APPELANTE représentée par Me Valérie AIDENBAUM, avocat au barreau de PARIS ET : Monsieur [Z] [ZK], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Anne PROST-GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
S6 du rôle général S.A.S. AMETIS RHONE ALPES AUVERGNEc/XL INSURANCE COMPANY SE
697ac183cdc6046d470b4dc1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ASSOCIES - la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 30] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6946836175782d5f06f3c195
7 janvier 2025
7 janvier 2025
, la SELARL JURIS LITEM Copies : - Expert - Régie - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 12] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6946a8e775782d5f06fa90f5
8 avril 2025
8 avril 2025
TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies : - Expert - Régie - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
67882670c21c0e53e790d164
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Me Nathalie PRUGNE Copies : - Expert - Régie - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 12] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
68717482d395d6ba9f2aa9af
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES Copies : - Expert - Régie - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le PREMIER JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594241296b51ba2ba867a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LEPY - MANDEVILLE Copies : - Consultant - Régie - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594271296b51ba2ba86e9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
AUVERJURIS , Me Naïma CHABANE Copies : - Expert - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
67ed9e31da9e15c513201d2d
1 avril 2025
1 avril 2025
- Me Marie-françoise VILLATEL - Me Raphaëlle DAUNAT Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT rendu le PREMIER AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielle7ème chambre
DTA_2502469_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Grosjean, avocate de Mme B... ; - et les observations de Me André, avocat de M. A...
Source officiellePage 86 sur 100
GENTY, Héléna, Yaël, GROJEAN
07/07/2026
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SCI BONFILS/GROJEAN
10/06/2026
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SCI BONFILS/GROJEAN
20/05/2026
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GROJEAN, Elisabeth, Marie, Agnès, HUET
31/03/2026
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SCP DE MEDECINS GROJEAN - FORAY - PRAT ANCIENNEMENT MAGNIN
26/08/2025
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