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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d47
28 novembre 2013
28 novembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 01 Octobre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés de
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea5
9 janvier 2014
9 janvier 2014
des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb2
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Conseiller
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101724_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
L'objectif fixé étant un taux de pureté minimum de 95 % de la fraction de filmes PEBD, ce dispositif sera couplé à une table de sur-tri du flux sortant de la machine de tri optique () ".
Source officielleChambre sociale
631addcdf575634f1371ec42
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Puis, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 07 Septembre 2022, par mise à disposition au greffe de la Cour, après en avoir délibéré
Source officielleTrib. de Commerce
69e2018dcdc6046d478ddcda
15 avril 2026
15 avril 2026
Analyser la nature, la pureté et la composition du fluide caloporteur, ainsi que l'existence et l'efficacité des dispositifs de filtration tamisage, et de vérifier l'absence ou la présence éventuelle d'impuretés
Source officielleChambre sociale
63c8eecddc5b777c90992ec9
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Puis, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 18 Janvier 2023, par mise à disposition au greffe de la Cour, après en avoir délibéré
Source officielleChambre sociale
627df8bc0d41e0057d43e3e5
11 mai 2022
11 mai 2022
LIMOGES INTIMEE ---==oO§Oo==--- L'affaire a été fixée à l'audience du 15 Mars 2022, après ordonnance de clôture rendue le 9 février 2022, la Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleChambre sociale
65a0ec6f5bbe450008b2ce7c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La Cour étant composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, et de Madame Johanne PERRIER, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd9130a
24 mars 2014
24 mars 2014
des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b8e
24 octobre 2014
24 octobre 2014
L'affaire a été fixée à l'audience du 17 Septembre 2014, après ordonnance de clôture rendue le 6 août 2014, la Cour étant composée de Madame Annie ANTOINE, Première Présidente, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b8f
24 octobre 2014
24 octobre 2014
L'affaire a été fixée à l'audience du 17 Septembre 2014, après ordonnance de clôture rendue le 6 août 2014, la Cour étant composée de Madame Annie ANTOINE, Première Présidente, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleChambre sociale
631addcef575634f1371ec4a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Au cours de ce délibéré, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, a rendu compte à la cour composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de
Source officielleChambre sociale
6528df4faaebb88318fda560
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Au cours de ce délibéré, Madame Johanne PERRIER, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller et d'elle même.
Source officielleChambre sociale
62da3e552eb797effb07038c
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Au cours de ce délibéré, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller et d'elle
Source officielleChambre sociale
660f94f1a40f8b0008cb7383
4 avril 2024
4 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant
Source officielleChambre sociale
660f94f1a40f8b0008cb738b
4 avril 2024
4 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af8
24 novembre 2015
24 novembre 2015
A l'audience de plaidoirie du 06 Octobre 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés
Source officielle8ème chambre
DTA_2003701_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Deuxièmement et au demeurant, la préparation Premazor Turbo est un herbicide composé de 40g/L de diflufénican (pureté minimale de 99%) et de 250 g/L de glyphosate (sous forme de sel d'isopropylamine, pureté
Source officielle8ème chambre
DTA_2004294_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Deuxièmement et au demeurant, la préparation Kyleo est un herbicide composé de 240 g/L de glyphosate acide pur (pureté maximale 95%) et de 160 g/L de 2,4-D acide pur (pureté minimale 96%) se présentant
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