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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2200323_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - les observations de Me Grascoeur, représentant la société

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200439_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00905_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

B, représenté par Me Guilbaud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ces décisions et arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Vendée, sous astreinte de 50 euros par jour

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01344_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Berthon, rapporteur public ; - et les observations de Me Guilbaud, représentant M. A. Une note en délibéré, présentée pour M A, a été enregistrée le 31 octobre 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100133_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Varlet, représentant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100225_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Belfalah, représentant

Source officielle
TA

JU1

DTA_2101641_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 23 mars 2023 : -le rapport de Mme Galle, magistrate désignée, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101721_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Mme B, représentante

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101421_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101150_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Mme E, élève avocate

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002773_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Janocka, représentant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003154_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Giorno, substituant

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01866_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Chloé Guilbaud représentant l'association " Essars terre rurale ", M.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY02962_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2023, ensemble un mémoire complémentaire enregistré le 10 janvier 2024, Mme A B, représentée par la SCP Demure Guinault Darras Bucci

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202617_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203174_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galle, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203040_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201909_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU1

DTA_2102608_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

- les conclusions Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101151_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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