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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

66ff85d7a4ff9ec259c09966

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le 27 novembre 2012, les parties ont conclu un contrat à durée indéterminée pour le même poste d'employé commercial en rayon à service.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

62d64998aa6a2f06030d274c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[J] dit avoir ensuite " raconté toute l'histoire ". Il résulte de ces éléments que l'employeur, en prenant soin de recueillir les témoignages nécessaires et en interrogeant M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

6639c3c99413110008238637

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Elle écrit que [P] lui a raconté qu'il était au téléphone avec sa mère lorsque M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10457

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

Il m'a raconté qu'il a essayé de le frapper ..." ; - une attestation d'un ami, M. X... L... qui indique notamment "avoir su que son patron ne respectait pas M. B...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

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Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

paru aux éditions l'Archipel, département éditorial de la SAS ECRITURE COMMUNICATION, un livre intitulé 'Je ne pouvais rien dire' et sous-titré 'Contre-espionnage, antiterrorisme, un ancien espion raconte

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fd973fc9fafaf6162e762ab

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Un type me raconte qu'il y a deux ans, il s'est retrouvé avec B... sur le bateau du milliardaire K., qui avait convié 260 putes.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

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Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Entendu, le chauffeur de l'autobus a raconté qu'il gelait sur les routes, que le temps était couvert, et qu'il avait même, ce matin là sur son trajet, failli percuter la poste principale de [Localité 12

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6035ef6b462599553cd3eb1b

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

de santé ayant conduit à son inaptitude trouve son origine dans le manquement de son employeur à son obligation de sécurité, que le médecin du travail n'a fait que rapporter ce que la salariée lui a raconté

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05809

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

date du 8 février 2012, mentionne que dès le 23 janvier 2012, lors d'un entretien, [V] était revenu sur la révélation qu'il avait faite le 16 janvier, disant « la dernière fois, j'ai raconté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05813

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

[B] qui leur avait raconté les faits qu'ils ont eu connaissance des éléments par lui recueillis qu'il a bien voulu leur soumettre en leur faisant notamment écouter les enregistrements à l&apos

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TA

2ème Chambre

DTA_2201361_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Sabatier-Raffin, rapporteur public, - et les observations de Me Ardenoy, représentant la société Constructel Constructions et Télécommunications.

Source officielle
CA

6e Chambre C

6162ec256c9bddc8258475c0

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Signé par Madame Marguerite LECA, Président et Madame Marie-Christine RAGGINI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893fa

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

B..., son collègue également présent à cette réunion, le contenu d'un entretien qui a bien eu lieu le 15 / 01 / 2005 mais dont l'objet n'a à l'évidence rien eu a voir avec ce que ce courriel en raconte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89dc0

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

pourrait y avoir du sang », il reconnaît cependant avoir dit « c'est des histoires pareilles qui peuvent amener quelqu'un à dégoupiller comme on l'a connu, ici, en face, à l'Arsenal » et reconnaît avoir raconté

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101035

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

lui son fils le 16 octobre 2009, ce qu'il n'a pas fait, ses avocats ayant déposé un avis de non-poursuite de la procédure ; que dans son audition devant les services de police Jean-Paul X... 11 ans, raconte

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR02357

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

X..., intitulé " Des racines dans la pierre ", dans lequel l'auteur raconte son retour au Cambodge après la période des " khmers rouges ", et celle de l'occupation vietnamienne, et décrit les responsabilités

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300433_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

des articles 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et 3-1 de la convention internationale relative aux droits de l'enfant, qu'elle n'a pas raconté

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210166_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

B C, portant sur les désordres affectant l'installation électrique du centre hospitalier situé Centre hospitalier Louis Raffali, chemin Auguste Girard à Manosque (04000).

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0314DEC003677797

Admin. suprême

14 mars 2000

14 mars 2000

Lors de la confrontation organisée entre lui-même et son fils par le juge d’instruction, il déclara notamment que «   je ne sais pas pourquoi il (l’enfant) raconte tout cela mais je ne pense pas que

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:343

CJUE

16 juin 2010

16 juin 2010

#RANI Slovakia s. r. o. contre Hankook Tire Magyarország kft.#Demande de décision préjudicielle: Fővárosi Bíróság - Hongrie.

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