La SELARL BERTHELOT ne produit aucune pièce relative aux faits reprochés ; elle renvoie seulement à sa pièce 13, qui est le relevé des heures de présence de M.

commis-greffier ; après débats et délibéré du même jour ; DANS: LA PROCEDURE DE LIQUIDATION : ARMURERIE [Adresse 1] SAS [Adresse 1] ci-après dénommée Entreprise en Difficulté A: LA DEMANDE DU LIQUIDATEUR: BERTHELOT

commis-greffier ; après débats et délibéré du même jour ; DANS: LA PROCEDURE DE LIQUIDATION: ACQUA DESIGN SAS [Adresse 1] ci-après dénommée Entreprise en Difficulté A: LA DEMANDE DU LIQUIDATEUR: BERTHELOT

Le Menestrel, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Waquet, Farge, avocat de la société anonyme "ETABLISSEMENTS RIVIERE-LETORT", représentée par Me Berthelot, syndic à la liquidation des biens

ayant été à nouveau donnée à la SCP Monod, Colin, avocat de la Scp Suzy Bertherat et Guy Bertherat ; 1.

SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 14 FEVRIER 1979) QUE BERTHEZENE QUI AVAIT OBTENU LA CONDAMNATION DE LA SOCIETE FRIEDLAND

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 13 JUILLET 1973) D'AVOIR ADMIS AU PASSIF DU REGLEMENT JUDICIAIRE DE BERTHELOT LA CREANCE DE DEMOISELLE SANGLIER X...

DE [O] & BERTHOLET (SELARL) agissant par le ministère de Me [D] [U] Intimées Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Achille TAMPREAU, Greffier, Vu les articles

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 24/10202 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z4LT Monsieur [Z] [L] Représentant : Me Orane BERTHELOT, avocat au barreau

"CHATILLON-PARIS-BERTHELOT" POUR L'EDIFICATION D'IMMEUBLES COLLECTIFS D'HABITATION, ENSEMBLE A L'ANNULATION DESDITS ARRETES ; VU LE CODE DE L'URBANISME ET DE L'HABITATION ; LE DECRET DU 13 SEPTEMBRE 1961

8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 28 JUIN 2013 N° 2013/342 Rôle N° 10/23025 SARL BERGERIE DE MANON [I] [N] SCI DE MANON [L] [U] C/ [Q] [F] SELARL DE SAINT RAPT BERTHOLET

; 2°) de condamner la société Ets Berthelemy à lui verser une indemnité totale de 65 000 euros ; 3°) de condamner la société Ets Berthelemy aux entiers dépens, incluant les frais et honoraires de

LE CONDAMNER aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Serge BERTHELOT, membre de la SELARL LEGIS-CONSEILS.

Par la présente requête, le requérant, qui souhaite que son fils soit affecté au lycée Marcelin Berthelot de Saint-Maur-des-Fossés, demande l'annulation de cette décision. 2.

à 20 % de sa part de responsabilité et, en tout état de cause, à ce que la somme de 4 000 euros soit mise in solidum à la charge de la SMABTP et des sociétés Axa France IARD, Soho Atlas In Fine et Berthelot

tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de surseoir à statuer en tant que la SELARL BRMJ, représentée par Me Roussel, ès qualité de son mandataire judiciaire et la SELARL de Saint-Rapt et Bertholet

BERTHELOT ET ASSOCIES mandataires judiciaires, dont le siège social est sis [Adresse 1] ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société DEGRIFF'OCCASIONS, Représentées par Me Marie ALSOUFI, avocat

B A, représenté par Me Florian Douard, du cabinet d'avocats Peneau et Douard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 février 2024 par laquelle le proviseur du lycée Marcellin Berthelot