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1 131 résultats pour « Blandin Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

686f4c93d3976f57d00d3148

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TAXI BLANDIN N° SIRET : 448 811 471 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE Nous, Françoise CARRACHA, présidente

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2102496_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

commune de Rezé pour avoir paiement d'une somme de 63 000 euros au titre de pénalités de retard dans l'exécution de la phase de déploiement et de mise en œuvre du service d'interconnexion du site Square Blandin

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

65b16651b9f94e984651069e

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 8] - tél : [XXXXXXXX02] N° Cabinet B 3ème Chambre Civile Le 19 Janvier 2024 N° RG 22/01457 - N° Portalis DBYC-W-B7G-JTQP Epoux [R] (divorce) 2 Copie

Source officielle
CA

Chambre 4-7

69973a4fcdc6046d47f97249

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

S.A.R.L. [1] Venant aux droits de la société [2]gissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Me Odile BLANDINO

Source officielle
CA

Chambre 4-7

69973a54cdc6046d47f972ba

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

S.A.R.L. [1] Venant aux droits de la société [2] Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Me Odile BLANDINO

Source officielle
CA

Chambre 4-7

69973a5dcdc6046d47f97378

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

APPELANT S.A.R.L. [1] Venant aux droits de la société [2] agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] Représentée par Me Odile BLANDINO

Source officielle
TJ

TPX SGL SUREND CTX

69d801a9cdc6046d47afa5cb

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

dont le siège social est sis [Adresse 7] non comparante, ni représentée - [7] ref : [T] [Y], dont le siège social est sis [Adresse 8] non comparante, ni représentée auteur de la contestation Copies

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 2

68e88b5a3ea43407b9fbad7f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Portalis 352J-W-B7J-C74RL N° MINUTE JUGEMENT rendu le 09 Octobre 2025 Art. 233 - 234 du code civil DEMANDEURS CONJOINTS Madame [U] [X] [Adresse 6] EMIRATS ARABES UNIS Représentée par Me Blandine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67fde8299b68debe44f7e855

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

BLANDIN CONCEPT AUTOMOBILES [Adresse 5] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Gérard PLUMASSEAU, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE Nous, Rozenn

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2201842_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 février 2022, la SA d'HLM Sequens, représentée par Me Blandine, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 2299,09

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f061ef56904f13d44d87

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

C7 N° RG 21/05229 N° Portalis DBVM-V-B7F-LFBY N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae3a

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

FRANCE DISTRIBUTION IMPORTATION C/ Melle Elodie Blandine Carol X... POURVOI No 11/08 DU 08.02.08 Réf.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2400051_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Marti, juge des référés, - les observations de Me Blandin, représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - et les observations de M.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

6621675fc8ec436236debece

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 4] - tél : [XXXXXXXX01] N° Cabinet C 3ème Chambre Civile Le 18 Avril 2024 N° RG 23/08082 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KTJ7 Epoux [J] (divorce) 2 Copies

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6610e5f074ef9f00086f66d2

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Blandine DAVID, avocat au barreau de Paris, toque : R110 - N°

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

67eed488b848dd6814c5ef8d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

intégrale ; les copies des actes établis par les autorités françaises datent de moins de trois mois ; les copies des actes étrangers sont accompagnées, le cas échéant, d'une copie de la décision en exécution

Source officielle
TJ

CABINET 3

69860f6dcdc6046d4736c310

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

. : PR Copie Dossier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Céline LECLERC, Vice-Présidente Assesseurs : Christine DABANSENS, Vice-Présidente Blandine JAFFREZ, Vice-Présidente en présence de Monsieur

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

668ed1772980a82f59d991fc

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: Copies certifiées conformes délivrées le : ■ 2ème chambre N° RG 24/07546 N° Portalis 352J-W-B7I-C5DOB N° MINUTE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207670_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 novembre 2022, Mme A, représentée par Me Blandin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TJ

TPX SGL SUREND CTX

686d6768a2273490db1094bd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

: HERI01026AA amendes, dont le siège social est sis [Adresse 6] non comparante, ni représentée - [22] ref : 70111723428, dont le siège social est sis [Adresse 8] non comparante, ni représentée Copies

Source officielle

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