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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82e
28 février 2011
28 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Catherine X... épouse Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02537
28 novembre 2012
28 novembre 2012
MONTAU le 28/ 03/ 07 auprès de la jeune Vanessa en stage à l'ESAT de l'UOSR-lieu de travail de son amie Catherine T.- qui lui a confié que Catherine " sortait avec un moniteur du N.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecc6
8 août 2011
8 août 2011
APPELANTE : Mme Catherine Isabelle Marie Colette X... épouse Y...
Source officielleChambre 6/Section 4
6583398c3ea7c8c11298eb82
20 décembre 2023
20 décembre 2023
MONTREUIL JEAN JACQUES ROUSSEAU RCS de NANTERRE 531 690 592 Représentant : Me Anne COURAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1043 S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd65
26 juin 2008
26 juin 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 26 JUIN 2008 à Me Daniel-Julien NOEL Me Catherine LESIMPLE-COUTELIER COPIES le 26 JUIN 2008 à SAS CARREFOUR HYPERMARCHÉ Sandrine X.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6348ff4b63d497adffda3edd
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Alain DESALBRES, Conseiller Mme Catherine LEQUES, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleJCP
695d5f6775782d5f06000f9b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [T] [H], demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Juillet 2025 Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87321
11 janvier 2005
11 janvier 2005
Catherine M. de justifier de certains rendez-vous.
Source officielleJCP
67a114d1072c53c9d62b3948
9 janvier 2025
9 janvier 2025
. - En ce qui concerne Madame [B],elle ne justifie pas de la reprise de paiement de ses loyers courants. Cette réouverture des débats vaut convocation.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea65
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielle2ème chambre section A
697c5e89cdc6046d47393bcf
29 janvier 2026
29 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 6] en date du 29 Juillet 2022, N°20/04049 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine GINOUX, Magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application
Source officielle2ème chambre section A
6308623a5d4f3fc56380b07e
25 août 2022
25 août 2022
[S] [D] a souscrit une assurance groupe proposée par la banque auprès de CNP Assurances, couvrant notamment les risques liés au déces. Le 3 juillet 2016, M. [D] s'est suicidé.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00166
20 janvier 2010
20 janvier 2010
la salariée de sa demande en paiement d'une indemnité au titre de l'article L 1226-10 du code du travail AUX MOTIFS QUE par lettre du 20 octobre 2004, la SA Laboratoire Gilbert a fait savoir à Catherine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00227
4 février 2009
4 février 2009
X... dont le congé sabbatique devait prendre fin le 31 mat 2002, a pris contact avec la Société NATIXIS courant avril 2002 et a été reçue, notamment, par Madame Y..., responsable des ressources humaines
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007981303
2 décembre 1998
2 décembre 1998
Vu la requête, enregistrée le 1er mars 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Catherine X..., pharmacienne, demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°)
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6482c459203255d0f8d8dced
6 avril 2023
6 avril 2023
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 06 avril 2023 (Rédacteur : Catherine LEQUES, conseillère) N° RG 23/00106 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NB4Y
Source officielleJCP
673ce1866e12b8bd1e94a740
10 octobre 2024
10 octobre 2024
VANSTEELANT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [Y] [H], demeurant [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 20 Juin 2024 Catherine
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640313ef607c90ab67fc
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[K] fait valoir que le CIC ne justifie pas du montant de sa créance au titre du compte-courant n°[XXXXXXXXXX01] de la société Terra Invicta puisque le compte-courant a continué de fonctionner après le
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100465
30 avril 2014
30 avril 2014
X..., Julia A..., Elizabeth Z... et Jean Y... et la société GFR Immo a pris fin courant septembre 2005 et que Catherine X..., Julia A..., Elizabeth Z... ont signé un contrat de VRP à effet au 23 janvier
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61627ea038d18b7ebf63d20c
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, présidente de chambre Monsieur Christian BYK, conseiller Monsieur Michel CHALACHIN
Source officiellePage 9 sur 420