Nicolet ; - les observations de Me Clémang, représentant M.

Nicolet, président-rapporteur, - les observations de Me Clemang, représentant le requérant, - et les observations de Mme C, représentant le préfet de la Côte-d'Or.

Cherief, rapporteur ; - et les observations de Me Clemang, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

B, - les observations de Me Clémang, représentant le requérant. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2022, Mme D B, représentée par la SCP Clemang, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 septembre 2022 par lequel le préfet

Zupan, juge des référés ; - les observations de Me Clemang, pour M. Y et autres, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans ses écritures ; - les observations de M.

BOUTAUD, greffier Copie exécutoire délivrée à : Me Yamina DEHMEJ Maître [E] [K] de la SOCIETE CIVILE [K] & ASSOCIES M.

. : No RG 17/22108 - No Portalis DBVB-V-B7B-BBTOK 6e Chambre C Ordonnance no 2018/M113 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Magda Y...  

par le bras au moment où il démarrait, ce qui a eu pour effet de le faire tomber, et qui ont pris la fuite à l'arrivée d'un groupe de lycéens ; qu'il indiquait que l'un des deux lui avait porté deux coups

Les époux [S] et la société CLEMAR répliquent: - que les époux [S] n’ont procédé à aucun changement du revêtement de sol de leur lot; - que s’agissant de la société CLEMART, celle-ci a fait remplacer

B A, représentés par Me Toumi, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au maire de Saint Clément

Article 2 : Sous réserve que Me Clément renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, le préfet du Nord versera à Me Clément, avocat de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 février 2023, Mme A B, représentée par Me Clemang, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 24/53012 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4NA6 N° :3-CB Assignation du : 20 mars 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu que les risques de prévoyance, retraite et licenciement du personnel de la société Etablissements Clément

Hugez, - et les observations de Me Clémang, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 28 novembre 2024, Mme C..., représentée par Me Clemang (SCP Clemang), demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et l’arrêté contesté ;

Vu la procédure suivante : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la décision implicite par laquelle la maire de Saint-Clément-de-Rivière a rejeté sa demande du 29 septembre

Camille CALAUDI, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Caroline PRIEUR, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Clémence

Zupan, juge des référés ; - les observations de Me Clemang, pour Mme A, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans le mémoire introductif d'instance.