ASSOCIATION EDUCATIVE CREUSOISE DE LA JEUNESSE ET DE LA FAMILLE, ASSOCIATION OLGA SPITZER LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET

* * * Par acte authentique du 10 décembre 2007, l'association Olga Sptizer a consenti jusqu'au 30 avril 2008 à 16 heures, à M.

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 19/08923 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELW2 Ordonnance n° 2023/M4 Mme [P], [C] [G] veuve [J] Représentée par Me Roy SPITZ

par Me LANDAIS Ariane, avocat au barreau de Paris, DÉFENDEUR Monsieur [R] [Z], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me DROUARD Frédéric, avocat au barreau de Paris, COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

ASSOCIATION OLGA SPITZER, LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 30 JUIN 2014--- = = = oOo = = =--- Le TRENTE JUIN DEUX MILLE

Ce " service social de l'enfance de Créteil " est la dénomination administrative de la fondation " Olga Spitzer ", personne morale de droit privé habilitée par la protection judiciaire de la jeunesse du

X... a été engagé en qualité de directeur d'unité le 19 mai 1983 par la Société de prospection et d'inventions techniques (SPIT), appartenant au groupe ITW, par un contrat comportant une clause de non-concurrence

Spitz, le 30.03.2017.REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Sociale Audience du 30 mars 2017 RG 16/00020 ; Décision déférée à la Cour : jugement no 16/00050, rg no F 15/00054 du Tribunal

MANUTEA C/ [D] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roy SPITZ Me Michel FARAUD Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE

représentée par Me Olivier LE GAILLARD, avocat au barreau de ROANNE, [Adresse 1] DÉFENDERESSE Madame [I] [N] née [Z], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

. # Hans Spitta & Co. v Hauptzollamt Frankfurt/Main-Ost. # Reference for a preliminary ruling: Hessisches Finanzgericht - Germany. # Monetary compensatory amounts. # Case 127/78.

[I] [J], domicilié [Adresse 1], 2°/ à l'association Olga Spitzer, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société ASE - SST 6, dont le siège est [Adresse 4].

THERM-ISOL (SAS) [Adresse 9] [Localité 3] RCS 894 334 796 Défenderesse à l'opposition Demanderesse à l'ordonnance portant injonction de payer Me Estelle FERNANDEZ Avocat Loco Me Raphaële HIAULT SPITZER

Adresse 2] représenté par Me Laurence LEGER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0209 DÉFENDEUR Monsieur [H] [K], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

de Gestion et d’Administration Immobilière Associées des Organisations d’Education Nationale, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 05 juillet 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Nicolas REVERDY, Greffier. Le greffier Le président

C, représenté par Me Hiault-Spitzer, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er octobre 2020 du préfet de la zone de défense et de sécurité Sud portant radiation des cadres et admission à la

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 23 avril 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Delphine VANHOVE, Greffière. La greffièreLa présidente

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 26 avril 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Florian PARISI, Greffier Le greffierLe président

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 05 juillet 2024 par Clara SPITZ, Juge assistée de Nicolas REVERDY, Greffier. Le greffier Le président