A..., représentée par Me Frayssinet, a saisi le tribunal d’une demande tendant à obtenir l’exécution forcée du jugement n° 1803280 et 1803856 rendu le 24 novembre 2020.

John X... et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la commune de La Garde-Freinet, - les conclusions de M.

L'expertise sollicitée par les époux B porte sur la création de jardins partagés à l'initiative de la commune de la Garde-Freinet et contigüe à leur propriété.

.- Y... et la société Freyssinet, qui avait effectué des travaux avant la vente, aux fins de résolution de la vente et condamnation à dommages-intérêts ; Sur le premier moyen : Attendu que la SCI et

DEFENDERESSE Organisme CPAM 13 **** [Localité 3] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

Par un arrêté du 15 janvier 2020, le maire de La Garde Freinet a refusé, à nouveau, la délivrance du permis de construire. M.

CLABAUT 6 rue Eugène Freyssinet 78570 CHANTELOUP LES VIGNES représentée par Me Sophie DE COULGEANS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a

lieu d'admettre les conclusions du pourvoi dirigées contre l'arrêt en tant qu'il a rejeté les conclusions tendant à l'indemnisation des travaux supplémentaires relatifs, d'une part, aux appuis " Freyssinet

B, - les observations de Me Frayssinet, pour M. C. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. 1.

Localité 2] * [Localité 2] comparante en personne Appelé(s) en la cause: DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

BOUCHES DU RHONE [Adresse 7] [Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 30 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

C A et à Panelen Konsult Kommanditbolag, cadastré AO 714 sis 21 bd de l'Esplanade à la Garde Freinet.

A B, représenté par Me Frayssinet, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis le 16 mai 2022 par la commune de Villeneuve-lès-Maguelone pour un montant de 27 000 euros, ensemble la

Sur la partie « terrassement et enrobés », le devis de la société FREYSSINET prévoit deux options : « moins value si injection par intérieur » et « plus-values si injection depuis le garage » avec pour

D A B, représenté par Me Frayssinet agissant pour ADAES avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2021 par lequel la préfète du Gard a refusé de lui renouveler son titre de

D A B, représenté par Me Frayssinet agissant pour ADAES avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2021 par lequel la préfète du Gard a refusé de lui renouveler son titre de

BOUCHES-DU-RHONE [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

C/ SARL JS2G/ CELAUR IMMOBILIER MJ/ MCM DEMANDE EN PAIEMENT Grosse délivrée à Maître FREYSSINET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 26 JUIN 2014 Le VINGT SIX JUIN DEUX MILLE

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 novembre 2024, le foyer d’accueil de Boulou-les-Roses, représenté par Me Freyssinet, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 000 euros soit

ORLY QUINZE ARPENTS ACTUELLEMENT DENOMMÉE SCCV ORLY-THIAIS ARPENTS ALOUETTES immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 922 285 044 dont le siège social est sis 1 avenue Eugène Freyssinet - 78280