maritime d'un escalier en pierre de 7 m² et de deux dalles de béton coulées dans des palettes en bois d'une surface de 1 m² au droit de la parcelle cadastrée section BK n° 0121 située plage de Santa Giulia

né en 1938, résidant à REGGIO EMILIA Anna BERTOLETTI est une ressortissante italienne née en 1938, résidant à LODI Beatrice BERTONI est une ressortissante italienne née en 1927, résidant à BERGAMO Giuliano

X... aux dépens, celui-ci a contesté l'état de frais vérifié de la SCP André et Gillis (la SCP), avoué qui avait représenté ses adversaires dans la procédure d'appel ; Attendu que le premier président

Albania 16/05/2023 Gerd GJINARARI 1974 Tirana Albanian Giulia BORGNA 4. 1963/24 Arpiko Trade SHPK v. Albania 16/01/2024 ARPIKO TRADE SHPK 1992 Tirana Albanian Artan KOZMAI 5. 4427/24 Çela v.

July 1997 Giulia Manzoni v.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (CHAMBERY, LE 15 NOVEMBRE 1972) D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS GIBLIN-LAVAULT ET COMPAGNIE A PAYER A CHERY UNE INDEMNITE

________________________ Pôle social JUGEMENT DU 09 JANVIER 2025 DEMANDERESSES : Madame [H] [U] veuve [W] née le 06 Février 1965 à [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Maud GIORIA

SONDRIO Roberta PALOTTI   50334/10 27/08/2010 Natalina RIZZI 25/12/1946 SONDRIO Roberta PALOTTI   50335/10 27/08/2010 Gino NONINI 12/06/1944 SONDRIO Roberta PALOTTI   50336/10 27/08/2010 Giulio

La phase d’appel se déroulera devant le Giudice delle Appellazioni Penali .

(Yonne), 2°/ Monsieur Z..., syndic au règlement judiciaire de la société GIBLIN-LAVAULT, demeurant ...

margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Published on 18 December 2023   FIRST SECTION Application no. 909/21 Giulio

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 juillet 2025, la SAS Le Petit Palace de Giuliano, représentée par Me Castellacci, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions

8 July 1998 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 23 October 1995 by an Italian national, Ms   Maria Giulia

S. 31/01/1943 Milan Vittorio MANES 2 4812/15 20/01/2015 Enrico BARACHINI 27/07/1935 Pise Bruno NASCIMBENE   Giulia BORGNA  

Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 9   October 1996 by two Italian nationals, Mr   Sebastino Boccabella and Ms Giulia

dont il détenait 57 des 80 parts sociales ; que, selon acte sous seing privé du 2 août 1974, il a cédé 13 parts à son fils Alain, et 11 parts à chacun de ses enfants Joëlle, Guenolé, Jean-François et Gildas

lequel le tribunal administratif de Dijon a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 12 mars 1986, par laquelle l'inspecteur du travail du département de l'Yonne a autorisé les établissements Giblin-Lavault

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 décembre 2021 et le 30 mars 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Le Petit Palace de Giuliano, représentée par Me Darras

La phase d’appel se déroulera devant le Giudice delle Appellazioni Penali .

la copropriété responsable, a, après avoir obtenu par ordonnance du 8 janvier 1997 la désignation d'un expert, assigné, par actes des 11 et 18 avril 2007, le syndicat des copropriétaires, la société Gillier