Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolf, rapporteure, - et les conclusions de Mme Perez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 13 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.

Délibéré après l'audience du 6 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mear, présidente, Mme Kolf, conseillère, M. Cherief, conseiller, Assistés de Mme Albu, greffière.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolf, rapporteure, - et les observations de Me Garelli, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Kolf, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolf, rapporteure, - et les observations de Me Laifa, substituant Me Shebavok, représentant Mme B.

Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.

Délibéré après l'audience du 4 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mear présidente, Mme Kolf, conseillère, M. Cherief, conseiller, Assistés de Mme Suner, greffière.

Kolt, alors qu'une procédure de divorce était en cours entre les époux ; que ce divorce a été prononcé par arrêt du 11 janvier 1974 ; que, le 16 septembre 1981, Mme X... a assigné son ex-mari pour se voir

Délibéré après l'audience du 23 février 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Mear, présidente, - Mme Kolf, conseillère, - M. Cherief, conseiller, - assistés de Mme Suner, greffière.

La présidente du tribunal a désigné Mme Kolf, conseillère, en application des dispositions de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer sur les

La présidente du tribunal a désigné Mme Kolf, conseillère, en application des dispositions de l'article L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer sur les

SA MMA IARD Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelantes Me [H] [I] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL KOL

le versement de la somme de 1 200 euros à Me El Kolli au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Candice BOOS, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 2 substituée par Me Jean-Julien KOLB

CONCEPT INTERIEUR (MOBALPA), d emeurant [Adresse 2] non comparante, représentée par Me KOLBE, avocatau barreau de TOURS DEFENDEURS Monsieur [X] [V], demeurant [Adresse 3] Non comparant, ni représenté

du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER, Président, et par Madame PERRIN, Greffier ; FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur [L] [C] a contracté trois prêts auprès de la banque Kolb

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Koly X... ; 2°) de rejeter la demande de M.