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616 résultats pour « Philippe GONNET »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP ACR fond

6686e892e74459e0c7ed25ad

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Jean-Philippe GOSSET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine BEZARD FALGAS Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d95ac432ce7d11a6ce46

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick MAYET Me Jean-philippe GOSSET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe61

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES, substitué par Me GODET, avocat.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

627218d9228a02057de674b5

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

rectificatif reçu par Maître Goyet le 3 juin 2015.

Source officielle
CC

civ3

6137237ecd5801467740a7de

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Philippe G..., demeurant ..., 5 / M. Ary G..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

652f79a5b053208318995caa

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[R] [X] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Janvier 2022 par le Tribunal de Proximité de GONESSE N° RG : 11-21-001545 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a191fe0ddb77892695c412

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0812 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge assisté de Henriette DURO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd9155a

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

-X...né le 1er juin 2008 à AUXERRE (YONNE), née le 25 Mars 1988 à GONESSE (VAL D'OISE) ... 58500 CLAMECY Représentée par Me Sabrina ZUCCARELLI, avocat au barreau de NEVERS bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68fb977e11af6ba0065f38d1

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

civile 1-2 Minute n°38 N° RG 25/00491 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W7DF AFFAIRE : [J] C/ [R], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, par Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Chambre sociale

6308624c5d4f3fc56380b0d6

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Philippe DORCET, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN,Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ebf1fbfd75b73b3e4495d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le godet s’est décroché de la pelleteuse et a fini sa chute dans la tranchée.”.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

ALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocat au barreau d'ESSONNEc/DEFENDEURS

652f7908b053208318995af5

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Statuant sur le recours formé par : DEMANDEUR Monsieur [P] [J] [Adresse 2] [Localité 13] Représenté par Me Philippe MONCALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocat au barreau d'ESSONNE

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65aec10054a01215df779579

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Jean-philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0812 Société LA BANQUE POPULAIRE RIVES DE [

Source officielle
CA

2ème chambre

67ecc5cf955548e0aba48f9a

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

au barreau de TOULOUSE et par Me Jean-philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET, avocat plaidant au barreau de PARIS Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL [Localité 8] 31 Prise en la

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

62f49bdd5d4cce05d414182a

Appel

10 août 2022

10 août 2022

c/ SCP PHILIPPE ANGEL - [K] [E] - SYLVIE DUVAL, liquidateur judiciaire de la société [...]

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69facc30cdc6046d47be79ac

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par jugement contradictoire du 13 juin 2024, le tribunal de proximité de Gonesse a : - condamné la société Total Energies Marketing France à verser à M.

Source officielle
CC

soc

6137220ccd580146773f9cd4

Cassation

14 décembre 1993

14 décembre 1993

Mohamed F..., demeurant ... à Garges-les-Gonesses (Val-d'Oise), 9 / de M. Philippe G..., demeurant ... à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis), 10 / de M. Futil H..., demeurant chez M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

671894c5d8ceca1cd701938c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2ef571469e057d7899ba

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

cette qualité au siège social sis 90 avenue Félix Faure 69003 LYON représentée par Me Marie OZENDA de la SELARL LEX & LAW, avocat au barreau de GRASSE, ayant pour avocat plaidant Me Caroline BRUMM-GODET

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115591aa7e95fd3fcf7e61

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

DOMAINE PARISIS [Adresse 14] [Localité 15] représentée par Maître Philippe MAMMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B1160 S.A.S.

Source officielle

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Modifications diverses

GONNET, Michaël Philippe

SIREN 422173534Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

07/05/2026

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Dépôts des comptes

PHILIPPE GEORGES GONNET CONSULTING

SIREN 910409069Greffe du Tribunal de Commerce de gap

24/04/2025

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Dépôts des comptes

PHILIPPE GEORGES GONNET CONSULTING, PGG Consulting

SIREN 910409069Greffe du Tribunal de Commerce de gap

23/05/2024

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Dépôts des comptes

PHILIPPE GEORGES GONNET CONSULTING, PGG Consulting

SIREN 910409069Greffe du Tribunal de Commerce de gap

14/11/2023

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Modifications diverses

GONNET, Michaël Philippe

SIREN 422173534Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre

08/12/2022

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