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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2dc
7 mars 2012
7 mars 2012
LAVIGNE, Président de chambre, et Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebda
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d4
7 mars 2012
7 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleChambre civile
69855e6fcdc6046d4720e3a5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame HOAREAU, Greffier JUGEMENT : contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe du tribunal le 6 octobre 2025 et signé par Monsieur DEGUINE, Président de l’audience
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e1
8 juin 2011
8 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2ad
7 mars 2012
7 mars 2012
2011/ 2365 du 21/ 07/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Maître Pierre Paul Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f747
23 mai 2012
23 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielle1ère Chambre
66141db23bbdffcd91701c5e
8 avril 2024
8 avril 2024
ANIS EXCO EXPERTS [Adresse 2] [Localité 6] Rep/assistant : Me Pierre HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mutuelle MTUELLES DU [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me
Source officielleChambre civile TGI
64a50d15b8594705dbfccd3c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Me Natalia SANDBERG de l'AARPI AFFEJEE SANDBERG & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [B] [S] [D] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Jacques HOARAU
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46d
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Gertrude PIERATTI, avocat au barreau de BASTIA Maître Pierre Paul D...
Source officielle1ère Chambre
6538b4277ffc2c8318ee018b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Maître [U] [J], notaire associée de la SCP [U] [J] et Benoît HOURREGUE, notaires à [Localité 14] (40), a établi un acte de notoriété le 04 avril 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9334f
25 mai 2016
25 mai 2016
Représentant : Me Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2300997_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
A B, représenté par Me Hoareau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 mars 2023 par laquelle le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse a prononcé son affectation au sein de
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88922
8 septembre 2006
8 septembre 2006
2006 Vu l'arrêt de la cour de Cassation en date du 6 juillet 2005 ayant cassé et annulé l'arrêt rendu le 19/12/2003 par Cour d'Appel suite au jugement rendu par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f1
8 février 2012
8 février 2012
LAVIGNE, Président de chambre, et Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f75b
23 mai 2012
23 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9de
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d582
2 février 2011
2 février 2011
la personne de son représentant légal en exercice Les Pépinières de Furiani 20600 FURIANI représentée par la SCP Antoine CANARELLI - Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2301506_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
" Esplanade du Port ", boulevard Hubert Delisle à Saint-Pierre ; 2°) d'ordonner la reprise provisoire des relations contractuelles ; 3°) de mettre à la charge de la société Opus une somme de 3 200
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb36
14 décembre 2011
14 décembre 2011
LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 9 sur 219