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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
665aba5797d5920008107505
12 janvier 2024
[R] [J] Représentant : Me [N], avocat au barreau de MARSEILLE Mme [X] [E] épouse [J] Représentant : Me Florence RICHARD, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
Chambre 3-4
6a0ffb3acdc6046d478a7144
21 mai 2026
NJMG Représentant : Me Clotilde TANDONNET-RICHARD de la SELARL RICHARD-LOMBARDI, ASSOCIES AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante à S.N.C.
Chambre-1 civile et com.
69f195e8cdc6046d47ed8097
28 avril 2026
de SAINT ETIENNE INTIMEE S.A.R.L.
3e chambre sociale
642e757a8b510604f5bc1cd7
5 avril 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 JUILLET 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] N° RG19/06547 APPELANT : Monsieur [W] [D] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant INTIMEE
1ere Chambre sect.Civile
642d14e8cb8fa004f57da3a7
4 avril 2023
AUGIZEAU TRANSPORTS EXCEPTIONNELS Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE
642e6402826f3a04f521690f
la Cour : Jugement du 19 JUIN 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21700897 APPELANTE : Madame [W] [I] [Adresse 4]' [Adresse 4] [Localité 2] non comparante INTIMEE
1ère chambre sociale
6438f23ca942a604f5e933cd
13 avril 2023
[V] aurait agi comme le gérant de fait de la SCEA Richard Levallois.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
66162bd699851e0008f1e4ea
9 avril 2024
Françoise LEROY-RICHARD, Conseillère, et Mme Valérie DUBAELE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Cour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f982
10 juillet 2012
Richard X...la somme de 500 €, et au syndicat CFDT de Maine et Loire celle de 5000 € ; - de la condamner aux entiers dépens.
64a8fefb03029105dbedbf92
6 juillet 2023
S] [Z] [Adresse 9] [Adresse 3] Représenté par Me Naldi VARELA FERNANDES de la SCP DELARUE VARELA MARRAS, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 29 DEFENDEUR A L'INCIDENT ET : INTIMES
Chambre 1 A
670a1153f178dc2492b0f9ba
9 octobre 2024
MINUTE N° 473/24 Copie à - Me Valérie SPIESER - Me Céline RICHARD Le 09.10.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
6253cad5bd3db21cbdd8c3e5
26 juin 2008
Copie exécutoire à - Me Martine RICHARD-FRICK - Me Antoine S.
6253ca0bbd3db21cbdd89e85
27 novembre 2007
né le 28 Août 1935 à BAGES (66670) ... 66200 ALENYA représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ANDRE-ANDRE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Madame
6253cb2abd3db21cbdd8cfd3
23 juillet 2008
VIMONT, avoués INTIME D'autre part, Les parties ayant été avisées que l'ordonnance serait rendue le 23 juillet 2008, rendons celle-ci après avoir entendu le 2 juillet 2008 les conseils des
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00910
17 mai 2016
«Dr Pierre Ricaud», le périmètre de recherche à cette fin étant constitué des entreprises franchisées sous ladite marque mais aussi de la société Laboratoire de Dermocosmetique Active Dr Pierre Ricaud
6253c96ebd3db21cbdd884a9
13 avril 2006
Par requête du 15 septembre 2004, Michel Z... a sollicité l'autorisation judiciaire de cession du bail rural au profit de son fils Richard Z....
6253cdafbd3db21cbdd9421f
28 mai 2018
Richard Z... en application de l'article 656 du code de procédure civile. L'intimé n'a pas constitué avocat. La clôture de l'instruction de l'affaire a été ordonnée le 22 janvier 2018.
Chambre Civile
6360c54a3c369c7f74996d8b
31 octobre 2022
RICHARD TERRASSEMENT ET TRAVAUX PUBLICS DE BAS-RIVIERE immatriculée au RCS de BLOIS sous le numéro 411 478 241, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Chambre 4 A
68e897f46d821fc8a3c6564c
9 octobre 2025
D'APPEL DE COLMAR Chambre 4 A Tél : [XXXXXXXX01] N° RG 23/02725 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IDWE APPELANT [D] [T] [V] Représenté par Me Tanguy GERARD, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE
9ème Ch Sécurité Sociale
69e85876cdc6046d4718c59c
21 avril 2026
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [D] [K] Représenté par Me Emmanuelle RICHARD
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