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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
653ca62583c9498318209c9f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 14 février 2023 du tribunal judiciaire de Montpellier, Vu l'appel interjeté par Monsieur [R] [G] le 06 Mars 2023, Vu l'avis d'irrecevabilité
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b911a67f3dd969e55083
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Vu l'avis de caducité adressé le 11 juillet 2023 sur le fondement de l'article 905-2 du code de procédure civile.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
642d1449cb8fa004f57da0d4
4 avril 2023
4 avril 2023
905-2 du Code de procédure civile, Vu la demande d'observations écrites en date du 24 février 2023, Considérant que l'avocat de l'appelant n'a pas déposé ses conclusions au greffe de la cour d'appel
Source officielleChambre commerciale
670a116cf178dc2492b0fb0c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
chambre, assistée de Audrey VALERO, Greffière, Vu l'article 905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 28 juin 2024 du tribunal de commerce de Montpellier, Vu l'appel interjeté par LE
Source officielle3ème chambre
662c9505b787c4000862f793
26 avril 2024
26 avril 2024
BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officielle3ème chambre
677f661ae034c1f8dc458833
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VET, conseiller faisant fonction de président de chambre, assisté de K.MOKHTARI, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, dans sa rédaction applicable
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65b35c361d7564000872dc46
25 janvier 2024
25 janvier 2024
janvier 2024, Vu l'article 905-2 du Code de procédure civile, Considérant que l'avocat de l'appelant n'a pas déposé ses conclusions au greffe de la cour d'appel dans le délai imparti par l'article
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
680b1c0ec0f38137e6792b80
24 avril 2025
24 avril 2025
du 12 décembre 2024 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 25/00447 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JIKV, Vu la demande d'observations écrites en date du 17 mars 2025, Vu l'article
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708c00d445a086e2bcedba9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
du code de procédure civile, Vu le dépôt des conclusions par l'appelant le 02 août 2024, Vu la notification des conclusions par l'appelant à l'intimé le 02 août 2024 par le RPVA, Vu le dépôt
Source officielle3ème chambre A
660cf25c7c1ccb0008628cb9
2 avril 2024
2 avril 2024
905-2 du code de procédure civile.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6274bd552799a9057d5dd27f
5 mai 2022
5 mai 2022
904-1 et 905 du code de procédure civile ; Vu l'avis de fixation notifié à la partie appelante par RPVA le 16 décembre 20212 sur le fondement des mêmes textes précités. *** L'article 905-2 du
Source officielle1ère Chambre civile
660e43050740db0008fa9233
3 avril 2024
3 avril 2024
29 novembre 2023 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/04883 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I52K, Vu la demande d'observations écrites en date du 27 février 2024, Vu l'article
Source officielle1ere Chambre
6698b074e6ed70c67f6449cd
16 juillet 2024
16 juillet 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 6] 1ere Chambre N° Minute ORDONNANCE DE CADUCITE DU MARDI 16 JUILLET 2024 ARTICLE 905-2 DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE N° RG 24/01748 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MHVO
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65a783158121050008662e29
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SCI YEDOV, représentée par Me Jean-françois PÉRET de la SELAS BDD AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R46 - N° du dossier E000349B ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
662b43ecfe25450008314b0c
23 avril 2024
23 avril 2024
ALTA CRP LA VALETTE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL, Greffière
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6789f305e53fca3659f673d8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL, Greffière, Vu l'article 905-2 du code de procédure civile,
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
671b359c2edfb0b58c05ef05
24 octobre 2024
24 octobre 2024
905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL, Greffière, Vu l'avis de fixation envoyé par le greffe le 5 septembre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a0f480383a880008fd0773
11 janvier 2024
11 janvier 2024
905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 2 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO, greffier, Vu l'article 905-2 du code de procédure
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6688de60676b73dd81b97180
4 juillet 2024
4 juillet 2024
905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 68, 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO, greffier, Vu l'article 905-2 du code de procédure
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6688de60676b73dd81b97182
4 juillet 2024
4 juillet 2024
905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 69 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO, greffier, Vu l'article 905-2 du code de
Source officiellePage 9 sur 3918