La patiente est persuadée que l'hôpital est un centre d'espionnage. Madame [Y] présente une désorganisation idéo comportementale avec un trouble du cours de la pensée.

En octobre 1995, les services de sécurité engagèrent une procédure pénale contre le requérant, accusé de trahison par espionnage pour avoir divulgué des informations sur des accidents de sous-marins nucléaires

A EU CONNAISSANCE DE L'USAGE REEL QUI ETAIT OU SERAIT FAIT DES RENSEIGNEMENTS QU'IL FOURNISSAIT ; QU'INGENIEUR ET INVENTEUR, L'INCULPE NE POUVAIT IGNORER LA REALITE DE L'ESPIONNAGE INDUSTRIEL, LES MANOEUVRES

X fait valoir qu'il a été à tort soupçonné d'espionnage et, de ce fait, placé sous la surveillance des services secrets hongrois puis attaqué à plusieurs reprises avant d'être empêché de travailler, il

septembre 2019, SUR CE En février 2018 est paru aux éditions l'Archipel, département éditorial de la SAS ECRITURE COMMUNICATION, un livre intitulé 'Je ne pouvais rien dire' et sous-titré 'Contre-espionnage

On 6 December 2000 the Moscow City Court found Mr P. guilty of espionage under Article 276 of the Criminal Code and sentenced him to twenty years' imprisonment in a high-security colony.

Au niveau de la commune de Sigean, la digue de l'Espinat assure le détournement des eaux de la Berre vers l'étang de Sigean.

contraires d'historiens, dont l'auteur a omis de faire état ; qu'il est encore fait grief aux juges d'appel d'avoir dénaturé le texte litigieux en jugeant qu'il ne décrivait pas Hélène de X... comme une espionne

directeur adjoint d’une direction du ministère des Affaires étrangères, fut arrêté pour divulgation d’informations classifiées à un agent des services de renseignement d’un pays étranger et accusé d’espionnage

chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 8 octobre 1998, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre personne non-dénommée, des chefs de vol, tentative de vol aggravé et espionnage

l'éducation, le 19 juillet 2024 ; l'enquête administrative diligentée à la suite de sa demande de protection fonctionnelle a été menée à charge contre lui ; il a fait l'objet de pratiques douteuses d'espionnage

Concernant les faits d'espionnage, il ressort des déclarations de la salariée et de l'attestation de M. [F] [E] du 14 juin 2021 que, dès le début de son contrat à durée indéterminée, M.

reconnus par la Convention aux ressortissants géorgiens: recevable La requête concerne les événements qui ont suivi l’arrestation à Tbilisi en septembre 2006 de quatre militaires russes soupçonnés d’espionnage

The Minister found that the applicant posed a serious, real and imminent threat to the national security, which was linked to terrorism or espionage (Section 329a of the Aliens Act of 12 December 2013)

Les deux requérants se seraient vus proposer un «   espionnage   » par les policiers, sous la menace d’être placés en détention.

Ils furent jugés et condamnés respectivement à la réclusion à perpétuité et à une peine de vingt-deux ans d’emprisonnement pour franchissement illégal de la frontière, détention illégale d’armes, espionnage

Les psychiatres ont pu souligner la présence chez lui d'idées délirantes de persécution, type espionnage, avec un fonctionnement intuitif et interprétatif.

Par peur de représailles tant des mouvements kurdes qui l'accusent de trahison que des autorités turques qui souhaitaient lui confier d'autres missions d'espionnage, il fait valoir qu'il a été contraint