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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210407
30 juin 2016
30 juin 2016
Ils ont commencé à se bagarrer, j'ai essayé de les séparer. Je retenais plus M. D... B..., car je le connaissais, mais D... m'a donné un coup pour que j'arrête de les séparer.
Source officiellecr
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9 octobre 1979
9 octobre 1979
AVOIR ANALYSE LES VERSIONS SUCCESSIVES DES FAITS DONNEES PAR L'INCULPE ET ECARTE SES ALLEGATIONS CONCERNANT DE PRETENDUES TENTATIVES DE REANIMATION QU'IL AURAIT EFFECTUEES SUR SON EPOUSE, APRES AVOIR ESSAYE
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c58569
12 mars 1996
12 mars 1996
délais impartis, rend entièrement inopérant les motifs du jugement et de l'arrêt, constatant que le banquier domiciliataire avait entrepris une discussion avec son client le groupe Moulet, en vue d'essayer
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
Dans son questionnaire, la salariée indique qu’elle était en train d’encaisser un client, qu’elle s’est sentie mal, qu’elle s’est assise par terre et lorsqu’elle a essayé de se relever, elle s’est écroulée
Source officielleSurendettement
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5 janvier 2026
5 janvier 2026
dans le premier cas à tromper la commission et/ou le juge sur la réalité de sa situation personnelle et financière et dans le second à créer ou aggraver consciemment sa situation de surendettement ou essayer
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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5 janvier 2023
5 janvier 2023
En l'espèce si l'appelante justifie ne plus être titulaire d'une délégation de service public pour la gestion du cinéma sur la commune de [Localité 4] et qu'elle rapporte la preuve qu'elle a essayé d'obtenir
Source officielleRétention_recoursJLD
6305bf2b36772dc563366335
23 août 2022
23 août 2022
Or, il est établi que la préfecture a essayé à deux reprises de procéder à la mesure d'éloignement en retenant une place dans des vols à destination de l'Algérie les 10 juillet et 12 août 2022, que ces
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-114189
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Depuis cette date-là, l’intéressé essaye sans succès auprès des autorités roumaines d’obtenir le renouvellement de sa pièce d’identité.
Source officielleAttributions PP
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16 janvier 2026
16 janvier 2026
Il dit avoir essayé de les faire cesser en appliquant ses propres excréments dans le conduit auditif externe.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3d323cdc6046d47e60623
9 avril 2025
9 avril 2025
* Il a essayé de trouver des solutions pour régler ses dettes, il avait espoir de retrouver un peu d'activité mais en vain.
Source officielleJuge de l'Exécution
687e925f41388e7853ac17a3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elle ajoute avoir des enfants grands qui ne sont plus à sa charge et essayer de vendre ce qu’il y a dans le bungalow.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
questionnaire remis à la caisse, l’assuré précise, sur question de la caisse, les raisons de la consultation tardive de son médecin : « l’accident survenu le 22/08/2022 ce jour-là après mon accident j’ai voulu essayer
Source officielleJLD
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19 juillet 2024
19 juillet 2024
J’ai essayé de régulariser ma situation mais j’ai été incarcéré. Je suis perdu, je ne sais quoi vous dire.
Source officielleJLD
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24 juillet 2024
24 juillet 2024
J’essaye de régularisé ma situation. Si vous voulez que je quitte la France, vous me donnez une OQTF et je quitte la France. Je n’avais pas d’interprète pour l’OQTF je n’ai rien compris.
Source officielleRETENTIONS
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18 avril 2024
18 avril 2024
Il explique que cela fait deux fois qu'il essaye de rejoindre l'Autriche où se trouve sa carte d'identité car il y avait formé une demande d'asile mais qu'à chaque fois on le ramène en France et exprime
Source officielleRétention_recoursJLD
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6 août 2024
6 août 2024
Sur l'audience, Monsieur [V] [C] déclare qu'il lui manque son passeport mais que les démarches sont très longues, 'j'ai essayé de faire une demande mais sans résultat. Ma compagne est enceinte.
Source officielleRétentions
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17 avril 2024
17 avril 2024
Si je ne peux pas demander l'asile et régulariser ma situation, je souhaite quitter la France par mes propres moyens et essayer dans un autre pays car je crains pour ma vie si je rentre en Russie.'
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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12 janvier 2024
12 janvier 2024
maladie de la Seine-et-Marne (ci-après désignée 'la Caisse') en ces termes «Monsieur [E] est venu de manière très agressive interpeller le manager du service, qui était avec la clientèle, le manager a essayé
Source officiellePS ctx protection soc 2
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
la porte menant au sous-sol, celui-ci lui indiquant qu’il y avait des bouteilles d’alcool à remonter et alors qu’elle avait descendu les marches de la cave, celui-ci l’avait embrassée et elle avait essayé
Source officielleChambre commerciale
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8 avril 2025
8 avril 2025
Or, s'il indique avoir essayé de résoudre ses difficultés financières plutôt que de se déclarer en cessation des paiements, cette circonstance ne saurait l'exonérer de son obligation énoncée à l'article
Source officiellePage 90 sur 421