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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2402089_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 février 2024 et 9 mai 2024, Mme A B, représentée par Me Vergnole, demande au tribunal : 1) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407860_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2024, Mme C B, représentée par Me Vergnole, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 février 2024 par lequel le préfet
Source officielle10e Chambre
60348ecfcd3e457be25fecd7
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Rôle N° 15/22638 [M] [Q] C/ [N] [W] CPAM DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Nathalie AMILL Me [R] OLIVER-D'OLLONNE Me Benoît VERIGNON
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301118_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 28 mars 2023, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var qui intervient pour la CPAM des Alpes-Maritimes, représentée par Me Benoît Verignon, indique que sa créance
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2303051_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Vergne, - et les observations de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204795_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Vergne, président, Mme Thalabard, premier conseiller, M. Blanchard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203547_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203576_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022. Le rapporteur, Signé A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203874_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2023. La rapporteure, signé M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205704_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Par un mémoire, enregistré le 18 avril 2023, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var qui intervient pour la CPAM des Alpes-Maritimes, représentée par Me Verignon, s'en rapporte au juge des
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300712_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 mai 2023. Le rapporteur, signé A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201008_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. La rapporteure, signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105747_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023. La rapporteure, Signé M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02566_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Vergne, - les conclusions de M. Catroux, rapporteur publique, - et les observations de Me Le Guen, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100320_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. Le rapporteur, signé A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005769_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. La rapporteure, M.
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2003386_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
En outre, les arguments relatifs au jugement précité, qui a été publié par les soins de Me Vérignon par acte du 20 décembre 2019 déposé le 16 janvier 2020 au service de publicité foncière et d'enregistrement
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003519_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Vergne, président, M. Le Roux, premier conseiller, Mme Thalabard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203095_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vergne, président, Mme Thalabard, première conseillère, M. Blanchard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2203159_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Vergne, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officiellePage 90 sur 112
VERGNOLLE, Baptiste, Romain
30/06/2026
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VERGNOLLE, Jean-Christophe
26/06/2026
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VERGNOLLE, Pierre Albert Maurice
21/06/2026
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VERGNOLLE ET FILS, VERGNOLLE, Jean-Christophe
Acte en date du 30/04/2026 enregistré au service de la publicité foncière de Périgueux le 18/05/2026 sous le numéro bordereau 2404P01 2026 A 00700 Adresse de l'ancien propriétaire: Carbonnou 24100 Bergerac
09/06/2026
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DOMAINE DE LA VERGNOLLE
04/05/2026
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