Codes de loi français

Article Annexe

La fin de la journée cinématographique désigne un horaire fixe et invariable dans le système et doit être accessible aux agents chargés du contrôle. 3.2.5.

Article Annexe 2

Organisation du programme Le repérage des cadres horaires fournis à titre indicatif en regard de chaque partie, l'identification des pré-requis et la lecture des indications complémentaires devraient faciliter l'élaboration d'une progression pédagogique

Article 28

traitant régulation) valorisant la consultation réalisée en urgence par le médecin traitant, quel que soit son secteur d’exercice, pour l’un de ses patients à la demande du centre de régulation médicale des urgences (centre 15 ou 116 117) pendant les horaires

Article Annexe I

Si le flux horaire total des composés organiques listés ci-dessous dépasse 0,1 kg/h, la valeur limite d'émission de la concentration globale de l'ensemble de ces composés est de 20 mg/m 3 En cas de mélange de composés à la fois visés et non visés dans

Article Annexe I

Pour les installations classées localisées au sein d'un établissement recevant du public, toutes les opérations de branchement et débranchement sont effectuées en dehors des horaires d'ouverture au public sauf en cas d'urgence. 4. Risques 4.1.

Article Annexe

Article 33 Synchronisation horaire L'équipement de collecte est asservi à une horloge de référence unique réglée sur l'heure universelle GMT, avec un écart inférieur à 1 seconde. L'horodate courante peut être consultée in situ et à distance.

Article Annexe II

Les objectifs, les différentes techniques et, en fonction de cas précis, la définition d'un itinéraire, des zones à protéger, des points de contrôle, la fréquence et les horaires. Les objectifs. Les différentes méthodes de lutte contre le vol.

Article Annexe

La subordination implique l'autorité de l'employeur : abordés au travers d'exemples, on évoquera : - le pouvoir de direction : embaucher les salariés de son choix, déterminer les horaires et les tâches à accomplir, décider des promotions... ; - le pouvoir

LEGIARTI000049821176

n° 2020-1366 du 10 novembre 2020 Décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 modifié relatif aux indemnités horaires

Article Annexe

II - Le programme de troisième Les indications horaires proposées par le programme permettent d'apprécier l'importance relative de chaque thème d'étude.

Article Annexe I

pour le fioul, Four à plomb de l'atelier de décontamination des matériels (ADM) Chrome 5 pour la somme des métaux Cuivre Nickel Zinc Evaporateur de l'atelier de vitrification de Marcoule (AVM) Cadmium 0,05 si le flux horaire

Article Annexe

Le mouvement des trains est organisé selon un programme de circulation déterminant à l'avance l'identification des trains, les horaires à respecter et les voies sur lesquelles ils doivent circuler.

Article Annexe I

et notamment en cas de mise en sécurité de l'installation, un balayage de l'atmosphère du local, au moyen d'ouvertures en parties haute et basse permettant une circulation efficace de l'air ou par tout autre moyen équivalent garantissant un débit horaire

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

particuliers du ou des véhicules utilisés par le sous-traitant ou l'affectation d'un ou plusieurs véhicules aux prestations confiées ; f) Les procédures d'exécution des prestations (cahier des charges opérationnel, comportant, par exemple, la mention des horaires

Article Mesures de sûreté

Doivent y être mentionnés les éléments suivants : date, horaires et lieu des formations.

Article Annexe V

Organiser les rondes - la ronde d'ouverture et de fermeture - les rondes à horaires fixes, aléatoires - les rondes horodatées et à itinéraire programmé Documents du service - le règlement intérieur de l'entreprise et du poste de sécurité - les documents

Article Règlement général

Article 16 L'allocation minimale et la partie fixe de l'allocation d'aide au retour à l'emploi visées à l'article 15 sont réduites ; ― proportionnellement à l'horaire particulier de l'intéressé lorsque cet horaire est inférieur à la durée légale du

Article Annexe

Commentaires : Le fuseau horaire utilisé est celui de la livraison ou de l'exécution du service. Un délai fixé en jours calendaires inclut les samedis, dimanches et jours fériés. 3. 2. 3.

Article 1

Cette enquête vise cette année à estimer le coût du travail (salaires, charges sociales et taxes diverses) ainsi que le volume horaire de travail correspondant.

Article Annexe I (suite)

. - Les appareils de combustion respectent une valeur limite en composés organiques volatils (hors méthane) de 150 mg/Nm3 (exprimé en carbone total) si le flux massique horaire dépasse 2 kg/h. - conformité des résultats des mesures visées au point 6.3