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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2003141_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. Le rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003428_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2023. Le rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003523_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Quaglierini, rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; -et les observations de Me Parisi, représentant la commune du Thoronet. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001843_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. La rapporteure, signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1902971_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2023. La rapporteure, signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202392_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2023. Le rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202580_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2023. La rapporteure, Signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202618_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Rota, représentant la

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202093_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Quaglierini, rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - les observations de Me Raoul, représentant SAS hôtel les Roches Rouges, et celles de Mme A, représentant la commune

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202211_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Durand-Stephan, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203286_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Passet, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202494_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106217_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

Délibéré après l'audience du 14 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Faucher, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102637_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Quaglierini, rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Gonzalez-Lopez, représentant la commune de la Seyne-sur-Mer, et celles de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100870_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Sauton, président, A Faucher, première conseillère, A Wustefeld, première conseillère, Rendu public H mise à disposition au greffe le 7 octobre 2022. La rapporteure, signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103102_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, Mme Wustefeld, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2022. La rapporteure, signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102266_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Quaglierini, rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Parisi, représentant l'ASA Pampelonne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000967_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, Mme Wustefeld, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2022. La rapporteure, signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001018_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2023. La rapporteure, signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001021_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2023. La rapporteure, signé S.

Source officielle

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