En façade Sud, l’appartement constituant le lot n°8 dispose d’un balcon situé au-dessus de la fenêtre de la chambre de l’appartement du lot n°6.

Aux termes de son pré-rapport daté du 15 décembre 2025, Mme [L] [Y] impute la responsabilité des dommages subis par Mme [Z] [Q] au Dr [E] [H] mais également au Dr [P] [G], chirugien maxillo-facial qui

eux des rapports de bonne confraternité" ; qu'il ressort des pièces du dossier que Mme X..., chirurgien-dentiste, a poursuivi, en complément de l'exercice de son art, une activité d'orthopédie dento-faciale

inscription initiale sur la liste nationale des experts judiciaires de la Cour de cassation dans la rubrique Santé-sous-rubrique chirurgie-spécialité oto-rhyno-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale

Jean-Pierre X..., demeurant rue Faucan Limpiville à Valmont (Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 28 décembre 1992 par le tribunal de commerce de Terre et de Mer du Havre, au profit de

permettent aux enquêteurs d'avoir recours, dans le cadre de l'exploitation des fichiers de police et en particulier du traitement des antécédents judiciaires (ou TAJ), à des outils de reconnaissance faciale

ROMANIA   The European Court of Human Rights is holding a Chamber hearing today, Tuesday   27   April 2010, at 9.00 a.m ., on the admissibility and merits in the case of Farcaş   v.

pathologie, est décédé en février 2013 trois jours après sa naissance en Algérie, l’empêchant de respirer normalement et de s’alimenter, et B..., née en 2023, atteinte d’un syndrome branchio-oculo-facial

En l'espèce, il est constant que la demande d'instruction en famille déposée par les époux E est fondée sur l'existence d'une situation propre aux enfants, résultant du trouble de dyspraxie oro-faciale

il fait l'objet d'une prise en charge psychiatrique et psychothérapeutique depuis 2019 afin de soigner son stress post-traumatique et est aussi suivi depuis 2022 dans le service de chirurgie maxillo-faciale

Sa valeur faciale est déterminée en fonction des revenus et de la composition du ménage, tels que définis à l'article R. 124-1 () ".

hospitalisée, de nouveau, du 14 au 31 août 2001 et que des prélèvements bactériologiques effectués le 22 août ont permis d'identifier le même germe pseudomonas aeruginosa ainsi qu'un germe enterococcus faecalis

L’article 2 du même arrêté prévoit de plus que la valeur faciale TTC du chèque énergie est fixée à 194 euros pour une unité de consommation de 1 et un revenu fiscal de référence par unité de consommation

lors qu'il est obligé de trouver rapidement un lieu de stationnement quand il circule en voiture, pour les raisons décrites dans les certificats médicaux qu'il produit ; en outre, la reconstitution faciale

Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'énergie ; - l'arrêté du 26 décembre 2018 modifiant le plafond et la valeur faciale du chèque énergie ; - la loi n°

elle a été victime est survenu alors qu'elle était en service au sein du centre pénitentiaire, son lieu de travail, et qu'elle a ressenti une forte douleur au bras gauche lui ayant causé une paralysie faciale

En application de l'article R. 124-3 du même code, la valeur faciale du chèque énergie est définie, en fonction du revenu fiscal de référence du ménage et du nombre d'unités de consommation.

précité délivré conjointement par le Groupe d'études pour la recherche et le perfectionnement en stomatologie pédiatrique, présidé par un chef de service adjoint du service de stomatologie maxillo-faciale

contrôle a été décidée par une simple note de service du maire et n'a pas donné lieu à la modification du règlement intérieur de la commune ; - le contrôle des horaires s'effectuera par reconnaissance faciale

l'appelant et du compte-rendu d'observation établi le 2 juillet 2003 par le docteur de A... ayant relevé que dans les suites des événements du 21 mai 2003, Jacques X... avait présenté un traumatisme facial