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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2106142_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Par un mémoire enregistré le 4 août 2023, la commune de Rospez représentée par Me Leroux de la SCP Marion Leroux Sibillotte English Courcoux, conclut, à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête
Source officielleChambre 2
DTA_2102136_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B C et Mme E C, représentés par la SCP Langlais Brustel Ledoux, Me Langlais, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le permis de construire n° PC 063
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2402133_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés respectivement les 6 et 12 novembre 2024, Mme A B, représentée par Me Lecour, demande au juge des référés :
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0627DEC006216000
27 juin 2002
27 juin 2002
width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 62160/00 présentée par Fabiano LEPORE
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ff6
10 février 2015
10 février 2015
Ainsi, cette facture a été intégralement réglée, étant précisé que deux autres règlements distincts ont été effectués, l'un de 598 ¿ pour l'avoué BREBION-CHAUDET, l'autre de 358, 80 ¿ pour l'avocat LEROUX
Source officielleChambre sociale section 1
635b71b5b201587f74be01b0
27 octobre 2022
27 octobre 2022
GRAMMAGNAC-YGOUF, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me GUIDON, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : Madame [V] [O] épouse [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Olivier LEHOUX
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0702REP002799395
2 juillet 1996
2 juillet 1996
xa0; COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME PREMIERE CHAMBRE Requête n o 27993/95 Armando Lepore
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a88212cdc6046d47850aaa
17 juillet 2025
17 juillet 2025
DEMANDEUR : * SARL [O] [M], [Adresse 1], Comparante, en la personne de son gérant, Monsieur [O] [X], [Adresse 2], assisté de Me Adrien LEPROUX, de la SAS LGMA, avocat au barreau de Toulouse.
Source officielleChambre Prud'homale
63cf846fa6687f7c904cb9fe
19 janvier 2023
19 janvier 2023
GODEAU, avocat substituant Maître Jean DENIS de la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur [N] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Séverine LEROUX-COULON
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53baa81daa831884f68e
4 octobre 2023
4 octobre 2023
représentée par Madame [N] [E] [G] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : LA Société [8] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielle4e chambre
62c3d47193e17a637920587c
4 juillet 2022
4 juillet 2022
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Lalia MIR, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 551, et Me Fabrice LEPEU
Source officielle1ère Chambre
64ba21b0354f98d9699d4ede
20 juillet 2023
20 juillet 2023
AXA FRANCE IARD es qualité d'assureur responsabilité civile de la société NETENERGY, nom commercial de la société CPTE CONSEIL sise [Adresse 1] Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau
Source officielleChambre des Référés
66fee534172da17169ea1f4b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
social est [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Lalia MIR, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 551, Me Fabrice LEPEU
Source officielle1ère Chambre
666a8d52c0b8d30008019272
17 janvier 2024
17 janvier 2024
légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège Sise [Adresse 5] Représentée par Me Arnaud PERICARD de la SELARL ARMA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Représentée par Me Caroline LEROUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709e3a7c3ffdb9560b07cf
10 juillet 2025
10 juillet 2025
général domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 317 425 981 01012 [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Cyril GUITTEAUD de la SCP SOCIÉTÉ D'AVOCATS CYRIL GUITTEAUD - ANNE GAËLLE LECOUR
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2503877_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 janvier 2026, la SA MIC Insurance compagny, assureur de la SARL Style carrelage 19, représentée par la SCP Langlais Brustel Ledoux et associés, Me Langlais,
Source officielle2ème chambre
DTA_2301658_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 février 2024 et 29 août 2025, la commune de Thury-Harcourt-Le-Hom, représentée par Me Lehoux, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301802_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
LEROUX La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303361_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
LEROUX La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303719_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
LEROUX La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellePage 92 sur 221
Lepoux, Christelle
13/11/2025
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NI'NAILS AT HOME, LEPOUX, Christelle
05/09/2021
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LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude
16/02/2018
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Chris@Assist.Com, LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude
07/10/2016
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EARL LEPOUX
15/01/2014
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