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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1 Section 1
68e7a4f3033cf481c39a3154
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Localité 17] Non constituée Monsieur [M] [U] (Décédé le 19/06/2025 à [Localité 27]) né le [Date naissance 13] 1953 à [Localité 21] (OISE) [Adresse 18] [Localité 16] Rep/assistant : Maître Océane ZEITER DURAND
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2504491_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Demande d’harmonisation exceptionnelle n°7998 : Convention d’honoraires conclue avec le cabinet d’avocats DURAND-DURAND-ARCHIPPE relative à la procédure pénale initiée à l’encontre de Maître Jérôme CAYOL
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300811_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2023, Mme B C, représentée par Me Durand, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 16
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e761
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Isabelle BORDENAVE, conseiller -Catherine CLERC, conseiller assistées pendant les débats de Christine SENTIS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85a
21 novembre 2011
21 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e86a
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea63
9 janvier 2012
9 janvier 2012
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106457_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
D F représenté par Me Durand, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 1er octobre 2021 par lequel le
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206347_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
B, - les observations de Me Durand, représentant M. et Mme D, absents, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens - le préfet n'étant ni présent, ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300268_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Il soutient que : - les mesures de poursuites engagées contre C l'ont été contre la SCI " Dumand Caraïbes " dont il n'est pas l'associé et ne peut s'en trouver le débiteur solidaire ; - les saisies
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2503923_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A... et géré par le syndic Les copropriétaires de l’immeuble du 10 place Ducale.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee13
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f03d
27 octobre 2011
27 octobre 2011
GS/ MCM BAIL-REPARATIONS LOCATIVES grosse à SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8a63d497adffda402b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8b63d497adffda403d
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 07 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
634f958cb5afe5adfff28a48
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68df5a3b21a269c127203ac4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officielleChambre des Rétentions
695cb7af75782d5f06efc3d4
4 janvier 2026
4 janvier 2026
à la cour d'appel d'Orléans par ordonnance n°225/2025 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Axel DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6528df90aaebb88318fda698
12 octobre 2023
12 octobre 2023
, Présidente de chambre, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER,
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
642fb6adcece1704f57477c8
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère
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