Mme [H] verse aussi diverses photographies montrant un logement parfaitement adapté.

KOEHL, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Hélène BAJEUX, Greffier ARRÊT : Avant dire droit Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties

A..., renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, de mettre à la charge de ce dernier le versement de la somme de 1 500 euros à Me Teysseyré.

Jean-Claude A, demeurant ..., Mme Hélène A, épouse C, demeurant ..., agissant en qualité d'héritiers de M.

Bâtiment B 69580 SATHONAY CAMP représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté par Maître AUBERT, Avocat, (TOQUE 1053) Madame Marie-Hélène A..., épouse Y... Demeurant : ...

Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène

Mme Hélène Y... épouse X... C/ M. PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE Mme Françoise Y... Mme Béatrice Y... épouse Z... Mme Marcelle B... veuve C...

Le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 6 juin 2023, le préfet de police a obligé M.

notification de l'ordonnance à venir ou, subsidiairement, de réexaminer sa situation dans le même délai ; 3°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire et de condamner l'Etat à verser

Cette somme est versée le jour de la signature des présentes par virement bancaire sur le compte du vendeur.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Monsieur Alain CHAUVET, président Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseiller Madame Hélène SARBOURG, conseiller

[C] [Z] demande l'infirmation de l'ordonnance du bâtonnier, le remboursement de la somme de 3425 euros au titre des honoraires trop versés, la condamnation de Mme [G] [F] à lui verser la somme de 500 euros

Un an après sa création et pour faire réaliser la première version de son boîtier, le Georide 1, la société Kible s'est tournée vers un fabricant chinois spécialiste de ce type de produits.

00037 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-michel AUBREE, avocat au barreau de GRASSE, Vu l'incident soulevé par la partie intimée par conclusions du 20 août 2023, Nous, Hélène

Jessica SOUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E2359 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2022, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Marie-Hélène

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

représentée Nature de l’affaire : Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Hélène

OCTOBRE 2024 Minute N° 488/24 N° RG 24/02672 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCOC (3 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 20 octobre 2024 à 14h50 Nous, Hélène

[V] [M], demeurant '[Adresse 2] Sans avocat constitué ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée de la mise en état de la 1ère Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assisté

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Hélène