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21 719 résultats pour « Calandri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

660cf2607c1ccb0008628d43

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Représenté par Me Amandine JULLIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Mme [Y] épouse [C] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pascale CALAUDI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0918DEC005233699

Admin. suprême

18 septembre 2007

18 septembre 2007

En 1923 fut introduit le nouveau calendrier grégorien au sein de l’Église orthodoxe grecque autocéphale.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6960f700cdc6046d47bde24e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 24/05373 (Fond) Maître [R] [F] Mandataire Judiciaire [Adresse 2] agissant en qualité

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007837456

Admin. suprême

19 octobre 1994

19 octobre 1994

CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule la circulaire du 12 mars 1992 par laquelle l'inspecteur de l'académie du Rhône a fixé le calendrier

Source officielle
CA

Chambre sociale

SERVICEc/URSSAF MIDI-PYRENEES

69d09c12cdc6046d47102210

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu les articles 381 à 384 du Code de Procédure Civile, Attendu qu'à l'audience du 02 Avril 2026, l'affaire n'est pas en état d'être jugée ; Qu'à défaut par les parties d'avoir respecté le calendrier

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20154515

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Ainsi ce calendrier ne précise, ni les moyens humains et techniques mis en œuvre pour la réalisation des travaux confiés, ni les procédés techniques utilisés pour y parvenir.

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bbad

Cassation

10 mai 1977

10 mai 1977

MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR RAPPELE QUE, SELON LE DEMENAGEUR, SON CLIENT AVAIT ANNULE SA COMMANDE, PAR PUR CAPRICE ET QUE, SELON LE CLIENT, LE DEMENAGEUR N'AVAIT PAS ETE EN MESURE DE RESPECTER LE CALENDRIER

Source officielle
CC

soc

6079b0e99ba5988459c50c1b

Cassation

8 juillet 1985

8 juillet 1985

. - 29 SUR UNE LISTE QUE LUI SOUMETTAIT LE DELEGUE DEPARTEMENTAL A LA MUSIQUE, QU'ILS SE RENDAIENT DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES A L'INITIATIVE DE L'ASSOCIATION ET SUIVANT UN CALENDRIER QU'ELLE AVAIT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a534033cf481c39a4638

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

suite à la maladie professionnelle du 08 septembre 2017 à l'encontre de la S.A.S. [5] ; A l’audience de ce jour, Madame [C] [H] était représentée ; Attendu que le demandeur n'a pas respecté le calendrier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7c3d3cdc6046d47711846

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Vu l'ordonance d'injonction de payer en date du 14/11/2024, Vu l'opposition en date du 20/01/2025, Vu le calendrier de procédure en date du 12/03/2025 Constatons que SAS ENVIE GOURMANDE, représentée par

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66fee097172da17169e9a92f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Pas de calendrier de procédure à ce stade. DERNIERS MESSAGES RPVA A ADRESSER LA VEILLE DE L'AUDIENCE AU PLUS TARD A 12 HEURES RAPPEL : Les audiences de mise en état sont dématérialisées.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd79097fd849ae8ab34

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

. ******** - 2 - Vu les articles 381 à 384 du Code de Procédure Civile, Attendu que l'appelante n'a pas respecté le calendrier de procédure fixé et que l'intimée n'a pu conclure

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65c3d9ecc432ce7d11a7012b

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

PAR CES MOTIFS RÉVOQUONS l'ordonnance de clôture du 25 janvier 2024 ; RENVOYONS l'affaire à l’audience de mise en état du jeudi 4 avril 2024, 9h10, avec fixation d’un calendrier de procédure : - injonction

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007853575

Admin. suprême

10 mars 1995

10 mars 1995

X... demande que le Conseil d'Etat annule l'arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 4 avril 1991 en tant qu'il fixe le calendrier scolaire pour l'année 1991-1992 ; .

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2200668_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente, effectuée avant le premier jour de calendrier

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1902464_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 avril 2020, la commune de Peille, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Calandri, conclut principalement à l'irrecevabilité de la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1903456_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 décembre 2019 et 2 août 2021, la commune de Peille, prise en la personne de son maire en exercice et représentée par Me Calandri, conclut, dans le dernier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00892

Cassation

5 mai 2010

5 mai 2010

du travail ; 4°/ qu'enfin, dans ses conclusions d'appel, l'UES Lur Berri faisait valoir que le principe de majoration et/ou de réduction du plafond de l'horaire annuel de travail en fonction du calendrier

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:472401.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

pêche à l'anguille européenne dans le domaine maritime pendant certaines périodes en méconnaissance des dispositions du règlement (UE) n° 2023/194 du Conseil du 30 janvier 2023 qui en encadrent le calendrier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10ae07cdc6046d479beb03

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPES DE SEINE ET MARNE [Adresse 2] [Localité 3] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE DE MISE EN ETAT Président : Madame Cassandra

Source officielle

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