AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d43
2 avril 2024
2 avril 2024
Représenté par Me Amandine JULLIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Mme [Y] épouse [C] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pascale CALAUDI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0918DEC005233699
18 septembre 2007
18 septembre 2007
En 1923 fut introduit le nouveau calendrier grégorien au sein de l’Église orthodoxe grecque autocéphale.
Source officielle4e chambre civile
6960f700cdc6046d47bde24e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 24/05373 (Fond) Maître [R] [F] Mandataire Judiciaire [Adresse 2] agissant en qualité
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007837456
19 octobre 1994
19 octobre 1994
CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule la circulaire du 12 mars 1992 par laquelle l'inspecteur de l'académie du Rhône a fixé le calendrier
Source officielleChambre sociale
SERVICEc/URSSAF MIDI-PYRENEES
69d09c12cdc6046d47102210
3 avril 2026
3 avril 2026
Vu les articles 381 à 384 du Code de Procédure Civile, Attendu qu'à l'audience du 02 Avril 2026, l'affaire n'est pas en état d'être jugée ; Qu'à défaut par les parties d'avoir respecté le calendrier
Source officielleConseil
CADA:20154515
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Ainsi ce calendrier ne précise, ni les moyens humains et techniques mis en œuvre pour la réalisation des travaux confiés, ni les procédés techniques utilisés pour y parvenir.
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bbad
10 mai 1977
10 mai 1977
MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR RAPPELE QUE, SELON LE DEMENAGEUR, SON CLIENT AVAIT ANNULE SA COMMANDE, PAR PUR CAPRICE ET QUE, SELON LE CLIENT, LE DEMENAGEUR N'AVAIT PAS ETE EN MESURE DE RESPECTER LE CALENDRIER
Source officiellesoc
6079b0e99ba5988459c50c1b
8 juillet 1985
8 juillet 1985
. - 29 SUR UNE LISTE QUE LUI SOUMETTAIT LE DELEGUE DEPARTEMENTAL A LA MUSIQUE, QU'ILS SE RENDAIENT DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES A L'INITIATIVE DE L'ASSOCIATION ET SUIVANT UN CALENDRIER QU'ELLE AVAIT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a534033cf481c39a4638
7 octobre 2025
7 octobre 2025
suite à la maladie professionnelle du 08 septembre 2017 à l'encontre de la S.A.S. [5] ; A l’audience de ce jour, Madame [C] [H] était représentée ; Attendu que le demandeur n'a pas respecté le calendrier
Source officielleTrib. de Commerce
69a7c3d3cdc6046d47711846
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vu l'ordonance d'injonction de payer en date du 14/11/2024, Vu l'opposition en date du 20/01/2025, Vu le calendrier de procédure en date du 12/03/2025 Constatons que SAS ENVIE GOURMANDE, représentée par
Source officielle4ème chambre 2ème section
66fee097172da17169e9a92f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Pas de calendrier de procédure à ce stade. DERNIERS MESSAGES RPVA A ADRESSER LA VEILLE DE L'AUDIENCE AU PLUS TARD A 12 HEURES RAPPEL : Les audiences de mise en état sont dématérialisées.
Source officielleChambre sociale
67932fd79097fd849ae8ab34
23 janvier 2025
23 janvier 2025
. ******** - 2 - Vu les articles 381 à 384 du Code de Procédure Civile, Attendu que l'appelante n'a pas respecté le calendrier de procédure fixé et que l'intimée n'a pu conclure
Source officielle9ème chambre 3ème section
65c3d9ecc432ce7d11a7012b
1 février 2024
1 février 2024
PAR CES MOTIFS RÉVOQUONS l'ordonnance de clôture du 25 janvier 2024 ; RENVOYONS l'affaire à l’audience de mise en état du jeudi 4 avril 2024, 9h10, avec fixation d’un calendrier de procédure : - injonction
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007853575
10 mars 1995
10 mars 1995
X... demande que le Conseil d'Etat annule l'arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 4 avril 1991 en tant qu'il fixe le calendrier scolaire pour l'année 1991-1992 ; .
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2200668_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente, effectuée avant le premier jour de calendrier
Source officielle2ème Chambre
DTA_1902464_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 avril 2020, la commune de Peille, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Calandri, conclut principalement à l'irrecevabilité de la
Source officielle2ème Chambre
DTA_1903456_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 décembre 2019 et 2 août 2021, la commune de Peille, prise en la personne de son maire en exercice et représentée par Me Calandri, conclut, dans le dernier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00892
5 mai 2010
5 mai 2010
du travail ; 4°/ qu'enfin, dans ses conclusions d'appel, l'UES Lur Berri faisait valoir que le principe de majoration et/ou de réduction du plafond de l'horaire annuel de travail en fonction du calendrier
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:472401.20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
pêche à l'anguille européenne dans le domaine maritime pendant certaines périodes en méconnaissance des dispositions du règlement (UE) n° 2023/194 du Conseil du 30 janvier 2023 qui en encadrent le calendrier
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a10ae07cdc6046d479beb03
21 mai 2026
21 mai 2026
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPES DE SEINE ET MARNE [Adresse 2] [Localité 3] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE DE MISE EN ETAT Président : Madame Cassandra
Source officiellePage 96 sur 1086