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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Deuxième Chambre
67f028db02fc178212f7fc64
4 avril 2025
4 avril 2025
[F] [O] (MINEUR) née le [Date naissance 3] 2012 à [Localité 12] de nationalité française, demeurant [Adresse 6], représentée par Me Cédric FISCHER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Benoît
Source officielleChambre Sécurité sociale
6610e5dd74ef9f00086f641c
4 avril 2024
4 avril 2024
BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Société [7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocats au barreau de LYON
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000036411931
28 décembre 2017
28 décembre 2017
Benoît Bohnert, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Briard, avocat de la société Lupa Immobilière France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2500747_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
C B et Mme A B, représentés par Me Benoit, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 août 2024 par lequel le maire de la commune de Juvisy-sur-Orge a accordé à la société Urbatys un permis
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MNX6 S.A.S. IA RECRUTEMENTc/S.A
62c67bd0ca9bf263790306aa
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Quant au motif légitime, l'intimé soutient qu'il était suffisamment établi alors que la société Groupe JTI, présidente de la société appelante, coutumière de pratiques anti-concurrentielles a déjà été
Source officielleRéférés
6708339e89f19e8c50fb303b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[T], de la société Merle Loisirs et celle de la société FCA France, constructeur du camping-car, seraient susceptibles d’être engagées pour leur carence dans l’entretien du véhicule ou au titre de la faiblesse
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491589.20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
69d01390cdc6046d4705d6b0
1 avril 2026
1 avril 2026
[C] [P] [S] [I] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benoît BOUSSIER de la SELARL DELSOL AVOCATS - #P0513 DEFENDERESSES S.D.C. SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L?
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c50524
11 mars 1982
11 mars 1982
LIEU QUE CE SOIT POUR UN OU PLUSIEURS EMPLOYEURS, QUELS QUE SOIENT LE MONTANT ET LA NATURE DE LEUR REMUNERATION, LA FORME ET LA NATURE DE LEUR CONTRAT ; ATTENDU QUE LE RECEVEUR PERCEPTEUR DE SAINT-BENOIT
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
65cbc20c8ddbf41d3f42acb1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Thomas RONZEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0499 Décision du 11 Janvier 2024 [Adresse 1] N° RG 23/03939 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZNCI MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7aa
15 février 2011
15 février 2011
TIJOU, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : SOCIETE DE DIFFUSION DES CREATIONS BOCAGE (SODIBO) Le Verger 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART
Source officiellesoc
613722c9cd5801467740176d
11 décembre 1996
11 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette Y... divorcée X..., demeurant 19, passage Saint-Benoît, 73000 Chambéry
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2400043_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2024, la société civile immobilière (SCI) TLM, représentée par Me Brottier, demande au tribunal : 1°) la réduction des cotisations
Source officielleTrib. de Commerce
69df626acdc6046d474f1b4b
14 avril 2026
14 avril 2026
Immatriculée au RCS de REIMS sous le numéro 892 478 603 a désigné : Monsieur Alain RICHARD en qualité de juge-commissaire, Monsieur Benoît MERCIER en qualité de juge-commissaire suppléant, La SELARL
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69e34db0cdc6046d47ab7522
7 avril 2026
7 avril 2026
Benoît SERGHERAERT président de chambre, M. Stéphane LEVEL et M. Samuel BIGOT juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé.
Source officielleCh 9 (référés)
67ed988eda9e15c513200ba8
2 avril 2025
2 avril 2025
FRIAS JESUS (RCS 488 134 388) [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Benoît LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, avocat au barreau d’AMIENS substitué par Me Valentine FORRE, avocat au barreau D’AMIENS
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6035cd01d3716d341c2f4b43
24 février 2016
24 février 2016
- signé par Monsieur Benoît DE CHARRY, président et par Madame Eva TACNET, greffière stagiaire en pré-affectation à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème Chambre
6811b1caf1c2315e26d1a088
29 avril 2025
29 avril 2025
[L] [Y] ne contient pas de réserves et a de surcroît été accepté par la société SC3 et par la société Orper-Prieur.
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888b9
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Benoît X... ... 63530 CHANAT LA MOUTEYRE Représenté et plaidant par Me DISCHAMP avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ( SCP VIGNANCOUR - DISCHAMP) APPELANT ET :SOCIETE METALLURGIQUE DE GERZAT - SMG ( groupe
Source officielleRéférés civils
67fff3e802ef4af38960ba92
8 avril 2025
8 avril 2025
PASCAL [H] ARTISAN CARRELEUR, Société L’AUXILIAIRE, en qualité d’assureur de la SARL PASCAL [H] ARTISAN CARRELEUR, SA MAAF ASSURANCES, en qualité d’assureur de la société COCOON BAT anciennement ARCHI’
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