Codes de loi français

Article Annexe unique

permet 46 Accès internet dans 50 % des logements au minimum O 2 O O O O NA 47 Accés internet dans tous les logements X on O 5 O O O O X Dans la catégorie 5 étoiles : si la technique le permet 1.5.1 Module

Article Annexe 2

Il s'agit des temps de transports, de coordination, de réunions de synthèse, de modulation, de professionnalisation au-delà des plans de formation, de tutorat, des institutions représentatives des personnels, de droit syndical...

Article Etats législatifs annexés

63 000 2204 Redevances d'usage des fréquences radioélectriques 240 000 2209 Paiement par les administrations de leurs loyers

Article Annexe 2 bis

individuellement salarié par salarié) des aides à domicile, des auxiliaires de vie sociale (AVS), des aides médico-psychologiques (AMP) et des techniciennes de l'intervention sociale et familiale (TISF) : transports, coordination, réunions de synthèse, modulation

Article Annexe I

Elaboration des modulations En tenant compte notamment des résultats de l'étude prévue au 2.1.1, et dans les conditions prévues à l'article R. 541-99, l'éco-organisme propose des primes ou pénalités associées a minima aux critères étudiés, lorsque la

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Les certificats doivent comprendre les modules requis par la colonne n° 6 du tableau de l'annexe A1 de la division 311. XIII.-Bilan d'étude en CCS.

Article Annexe 1

Ix/V module d'inertie de l'aube de section S (m 3 oa limite d'élasticité du matériau constitutif de l'aube à la température de l'essai T (N/m 2 oJ limite d'élasticité du matériau constitutif de l'assemblage (rivet, soudure, etc.) à la température de l'essai

Article Annexe Ia

R3 La mise en relation du projet et de l'existant permet de valider : L'implantation de tous les ouvrages prévus, Le dimensionnement des modules, Le respect des fonctionnalités, de l'ergonomie et des normes.

Article Annexe I

Rudacovitsc II (Loys Equipement), Saint-Faustin, Québec (Canada). Rudy C-120 13 x 13 b) Rudy c) 720 Double ressort cadre simple. Rudy C-160 16 x 16 b) Rudy c) 721 Double ressort cadre simple.

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

des compétences suivantes : 1° La mise en œuvre de la procédure de réquisition avec attributaire prévue au chapitre II du titre IV du livre VI du code de la construction et de l'habitation ; 2° (abrogé) 3° La délivrance aux organismes d'habitations à loyer

Article 244 quater W

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37

réunies : a) L'entreprise ou l'organisme s'engage à louer l'immeuble nu dans les douze mois de son achèvement, ou de son acquisition si elle est postérieure, et pendant cinq ans au moins à des personnes qui en font leur résidence principale ; b) Le loyer

Article Annexe

Charenton-le-Pont 90 Sol de l'ancienne sous-station Charenton (objet d'une concession immobilière [41 logements à loyer modéré] expirant le 1er janvier 2039) : 45, rue des Bordeaux, et 105, rue de Paris.

LEGIARTI000045153732

Il se situe, pour cette raison, hors du champ d'application du décret n° 63-960 du 30 septembre 1963 régissant les rapports entre bailleurs et locataires en ce qui concerne le renouvellement des baux à loyer d'immeubles ou de locaux à usage commercial

Article Annexe Ib

- échantillons et prototypes - labels et avis techniques Bases de données techniques informatisées de l'entreprise Analyse préalable des contraintes techniques, réglementaires, esthétiques et financières du projet Le projet est décomposé en modules

Article Annexe Ib

X Dessin de la lettre et du caractère : - morphologie, structure, module, tracés, formes/contre formes, terminologie, variation, empattements ; Sélectionner et maîtriser les paramètres typographiques en tenant compte de la visibilité et

Article Annexe I b

x - disjoncteur, relais thermique, fusibles, disjoncteur différentiel, - limiteurs de pression et réducteur de débit, bloqueur, clapet piloté, vanne d'isolement, démarreur progressif, - les modules de sécurité, les interrupteurs de position de

Article Annexe Ib (suite)

Livrable En gestion de projet informatique, il désigne tout composant matérialisant le résultat d'une prestation (document numérique, module de code logiciel, dossiers de tests (par exemple pour prévisualiser une animation, ou une application intégrée

LEGIARTI000051793652

Batterie : tout dispositif fournissant de l'énergie électrique obtenue par transformation directe d'énergie chimique, à stockage interne ou externe, et constituée d'un ou plusieurs éléments de batterie rechargeables ou non rechargeables, de modules de

Article Annexe Ib

fonctions constituant le système : • La nature de l'information et de son traitement : analogique, digitale ; • La chaîne d'information : -L'acquisition, -La conversion, -Le traitement, -Le contrôle ; • La chaîne d'énergie : -L'alimentation, -La modulation

Article Annexe

Aménagement du temps de travail Les seuils déterminés par la loi et les accords collectifs délimitent le cadre dans lequel différentes modulations peuvent être apportées aux horaires de travail, en combinant les contraintes économiques et techniques