rendue à l'audience de plaidoiries, l'arrêt attaqué se borne à relever que même si la SCI Aurore comme la Société bordelaise de crédit industriel et commercial ont pris un retard regrettable dans le calendrier

par une appréciation souveraine, décidé que Théo aurait sa résidence chez sa mère, que son père exercerait un droit de visite et d'hébergement aux conditions habituelles afin de ne pas changer le calendrier

Y... qui s'associe à la demande, Sur ce, La demande aurait pu être présentée plus tôt car l'affaire est fixée, selon calendrier du 11 juillet 2013, à l'audience du 6 janvier 2014.

en œuvre la procédure d'intégration de l'impasse du Petit Nice dans le domaine public ; 2°) d'enjoindre à cette autorité d'intégrer l'impasse du Petit-Nice dans le domaine public, de définir un calendrier

conseillers municipaux et des 2 conseillers communautaires et a fixé les modalités de dépôt des candidatures ; 2°) d'enjoindre à la sous-préfète de l'arrondissement de Tarbes de déterminer un nouveau calendrier

d'avoir présenté une requête aux fins de poursuivre le contrat passé avec le vendeur en raison de ce que l'activité était maintenue pendant la période d'observation et que l'acquéreur respectait le calendrier

Sur décision du président de chambre, le 28 février 2022, le calendrier de procédure à bref délai prévu par les articles 905, 905-1 et 905-2 du code de procédure civile a été notifié à l'appelante.

conclusions prévus par les articles 908 à 910 du code de procédure civile, n'a, en application de l'article 912 du même code, ni fixé les dates de clôture de l'instruction et des plaidoiries ni établi un calendrier

conclu conformément aux dispositions des articles 908 et 909 du code de procédure civile n'avaient plus aucune nouvelle diligence à accomplir, le conseiller de la mise en état n'ayant fixé aucun calendrier

que les désordres qui ont affecté boiseries et peintures, et qui consistent en fissurations des boiseries, en cloquages, soulèvement et fissurations des peintures, sont exclusivement imputables au calendrier

En l'espèce, l'ordonnance de fixation datée du 4 décembre 2024 a imparti aux parties le calendrier suivant pour échange de leurs conclusions et pièces et transmission à la cour: * pour l'appelant: au

tout élément de nature à justifier d'éventuelles récompenses ou créances à l'encontre de la communauté ou de l'indivision, DIT que le notaire établira avec les parties dès la première réunion un calendrier

Il convient d'établir un nouveau calendrier de procédure pour examen de l'affaire au fond, en fixant l'audience de plaidoirie au 28 juin 2023 et la clôture à l'audience dématérialisée de procédure du 8

sursis à statuer jusqu'au dépôt de l'ordonnance de règlement par le juge d'instruction dans le dossier n° parquet 17200000274 ; ENJOINDRE la Société ATTIJARIWAFA BANK EUROPE de conclure et FIXER un calendrier

dans les délais impartis, sans plus rien avoir à ajouter au soutien de leurs prétentions respectives, la péremption ne court pas à leur encontre, sauf si le conseiller de la mise en état fixe un calendrier

domicile de Mme [T] [M] , au besoin par une personne de confiance, et de prendre en charge les frais de déplacement, PRÉCISE que : - Le décompte des semaines impaires et paires se fait selon le calendrier

fondamentales, qu'une fois que les parties ont accompli toutes les charges procédurales leur incombant, la péremption ne court plus à leur encontre, sauf si le conseiller de la mise en état fixe un calendrier

Le principe du contradictoire implique donc d’ordonner la réouverture des débats et le renvoi de l’affaire à l’audience du 26 juin 2024 avec le calendrier suivant : Conclusions de Monsieur [G] [S] et