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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 2
65a785d68121050008662f6c
16 janvier 2024
DUCAP, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [U] [Z] [Adresse 4] [Localité 20] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Aurélien DUCAP, avocat au barreau de
2ème chambre
5fd973360e26b16056036564
29 janvier 2020
DUCAP, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [R] [D] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE assisté de Me Aurélien DUCAP, avocat au barreau de TOULOUSE
Référés
675a130d3bace64ddb46be22
11 octobre 2024
[D] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Aurélien DUCAP de la SELARL DUCAP, avocats au barreau de TOULOUSE M.
AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69bdb584cdc6046d475fa9fd
20 janvier 2026
Jugement de désistement d'action du 20/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 005518 Demandeur (s): SAS TRANSPORTS BARCOS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Aurélien
3ème chambre
636ca69c6c7633dcd15b3de3
17 octobre 2022
TAPA prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Aurélien DUCAP de la SELARL DUCAP, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE S.C.I.
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c21621cdc6046d47ba1410
15 juillet 2025
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SAS TRANSPORTS BARCOS Immatriculée sous le numéro 521 619 924, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Maître Aurélien DUCAP, Avocat au barreau de ToulouseЕΤ
6a10ccc1cdc6046d479e5224
21 mai 2026
00431 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UZQB MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 26/00431 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UZQB NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Maître Manuel FURET de la SELARL CLF à Maître Aurélien
675a13043bace64ddb46bd06
DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 OCTOBRE 2024 DEMANDEURS Mme [F] [K] épouse [Z], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Aurélien DUCAP de la SELARL DUCAP, avocats au barreau de TOULOUSE
6811aeaf81f47e994feb2661
29 avril 2025
Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pierre DUNAC de la SAS CABINET DUNAC AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Madame [I] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Aurélien
662b4406fe25450008314d32
25 avril 2024
CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [B] [H], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Aurélien DUCAP de la SELARL DUCAP, avocat
69748176cdc6046d4787632f
13 janvier 2025
Société MECANIC IMPORT, demeurant [Adresse 2] (BELGIQUE) Représentée par Me Pascal FERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [F] [R], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Aurélien
69c20305cdc6046d47b8cb74
13 octobre 2025
DBA, Avocat au barreau de Toulouse ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SAS BSM -, TECHNI, BUREAU Immatriculée sous le numéro 837 956 598, ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par : Maître Aurélien
6864bde9cf476b3ae0258507
1 juillet 2025
M+ MATERIAUX INFIRMATION Grosse délivrée le à Me Aurélien DUCAP Me Delphine CHANUT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE
JCP REFERES
6706f60ff1d01e3c86fadc07
8 octobre 2024
PARIS représenté par Maître Alice LERAT (avocat plaidant), avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Farah FAKHOURI (avocat postulant), avocat au barreau de TOULOUSE, substitué par Maître Aurélien
REFERES 1° PRESIDENT
662c9505b787c4000862f79d
26 avril 2024
Antoine ROSSI-LEFEVRE de la SCP ROSSI-LEFEVRE, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE Société LUIMEX INTERNATIONAL GMBH [Adresse 3] [Adresse 3] Allemagne Représentée par : - Me Aurélien
8ème chambre
686f4e30334d55acd19f1d74
9 juillet 2025
[P] [Y] né le 19 Mars 1987 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Caroline GRAS de la SELAS AGIS, avocat au barreau de LYON, toque : 538 Ayant pour avocat plaidant Me Aurélien
4ème Chambre Section 3
6717407f6a24f8a713323ccb
17 octobre 2024
MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Monsieur [M] [P] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Bertrand LACOMBE de la SELAS LACOMBE AVOCATS, plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE, Me Aurélien
68e7417aac880aa7ee21f190
8 octobre 2025
] [F] [Adresse 28] [Localité 32] représenté par Me Jean vincent DELPONT de la SELARL LA CLE DES CHAMPS, avocat au barreau d'ALBI Madame [P] [B] [Adresse 36] [Localité 33] représentée par Me Aurélien
62d649b5aa6a2f06030d280e
18 juillet 2022
ESTIVAL 2 [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Aurélien DUCAP de la SELARL DUCAP, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEURS PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DE LA HAUTE GARONNE
62d649c0aa6a2f06030d2810
[Z] [Adresse 7] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Aurélien DUCAP de la SELARL DUCAP, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEURS PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DE LA HAUTE GARONNE
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