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2 241 résultats pour « Elsa RENER »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

66c8cfde01163291db992a77

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[O] [Z], demeurant [Adresse 2] non comparant Mme [I] [N], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Elsa RENER, avocat au barreau de LILLE Par mention au dossier en application de l'article 151

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfe101163291db992ae8

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

SIA HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [S] [G] née [I], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Elsa

Source officielle
TJ

JCP

65f8917043785a0593a4f590

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[H] [L], demeurant [Adresse 5] assisté par Me Elsa RENER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 11 Janvier 2024, date indiquée à

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfe301163291db992b65

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[G] [S], demeurant [Adresse 3] assisté par Me Elsa RENER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 02 Novembre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge

Source officielle
TJ

Jex

65c678b35d2ded2ab7c81e68

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Février 2024 N° RG 23/00134 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XCKM DEMANDERESSE : Madame [G] [L] [Adresse 1] RDC [Localité 5] représentée par Me Cindy MALOLEPSY, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Elsa

Source officielle
TJ

JCP

67a114d2072c53c9d62b396d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SIA HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [T] [O], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Elsa RENER

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfe901163291db992c85

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[Y] [Z], demeurant [Adresse 2] Mme [O] [N], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Elsa RENER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Novembre

Source officielle
TJ

Jex

67002e87c34eb4cc857818dd

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/9240 du 15/07/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7]) représentée par Me Elsa

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfa001163291db992533

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[U] [F], demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] assisté par Me Elsa RENER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 16 Novembre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

65b3611f1d7564000872de3d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

avocat plaidant, substitué par Me Amélia Dantec, avocat au barreau de Lille DEFENDERESSE A L'INCIDENT Madame [J] [S] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Elsa

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 02

66335b2dc0d3e3fe99cadcb8

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

défendeur COPIE CERTIFIEE CONFORME Demandeur Avocat du demandeur Défendeur Avocat du défendeur Enquêteur social Expertises Juge des enfants Médiation Parquet Point rencontre Notaire Régie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e428

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05573 Ordonnance (No 10/ 00490) rendue le 18 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6789f89f482fcecad732fea3

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

le 22 Mai 2023 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 6] APPELANTE Madame [S] [D] de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Elsa

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65af6647b6c6260008b52fa7

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Roubaix APPELANTS Monsieur [B] [I] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 7] Monsieur [R] [I] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 7] [Adresse 5] [Adresse 5] représentés par Me Elsa

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

662209709ce1420008389863

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

, avocat constitué, assistés de Me Jérémy Hannard, avocat au barreau d'Amiens, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [V] [H] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Elsa

Source officielle
CC

civ1

61372290cd580146773fe899

Cassation

7 novembre 1995

7 novembre 1995

Philippe X..., demeurant 31, rue des Pivoines, 08000 Charleville-Mézières, en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1994 par la cour d'appel de Rennes (Chambre spéciale des mineurs), au profit de Mlle

Source officielle
CC

civ3

613723a2cd5801467740c4a7

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Z... et de Mme Y..., de la SCP Le Bret-Desaché et Laugier, avocat de la société Elya, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613724b5cd58014677417b35

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

X..., employé par la société Elta en qualité de directeur général adjoint, a été licencié le 31 janvier 2001 pour faute grave ; Sur les premier et deuxième moyens réunis : Attendu qu'il est fait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90eae

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

ARRET No 14/ 004 du 10 Janvier 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Elsa X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301263

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Elsie

Source officielle

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