CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

131 résultats pour « Emmanuelle GUEDJ Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre A

697d872ecdc6046d4759817d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JUDICIAIRE D’EVRY 1ère Chambre A MINUTE N° DU : 04 Juillet 2025 AFFAIRE N° RG 16/09551 - N° Portalis DB3Q-W-B7A-LDU7 NAC : 62B FE-CCC délivrées le :________ à : Maître Sandrine PRISO, Maître Emmanuelle

Source officielle

Page 1 sur 7

Suivant →
TJ

Chambre des référés

67003dc0c34eb4cc857aa87f

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

lors des débats à l’audience du 3 septembre 2024 et lors du prononcé ENTRE : Société coopérative d’intérêt collectif d’HLM TERRALIA dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

662b43e4fe25450008314aa2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

EXPRO, JCP d'EVRY le 30 Septembre 2022 Appelante : Madame [T] [W] épouse [M], représentée par Me Emmanuelle GUEDJ de la SELARL CABINET D'AVOCATS GUEDJ HAAS-B IRI, avocat au barreau d'ESSONNE - N°

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f02fdc02fc178212f81457

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre EVESQUE, greffier ENTRE : Société [Adresse 3] à forme anonyme et capital variable ESSONNE HABITAT dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a0fedabcdc6046d4788a677

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

TERRALIA, représentée par Me Emmanuelle GUEDJ de la SELARL CABINET D'AVOCATS GUEDJ HAAS-B IRI, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier E0009QQY S.A.S.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

668398188da90185712ea64d

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[N], en qualité de liquidateur de la SAS GROUPE DIOGO FERNANDES [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Jean-marc ANDRE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 235 et Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Service des référés

65aacc860c777d3ec8eb63b7

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

BILEV INVEST [Adresse 7] [Localité 11] et encore [Adresse 9] [Localité 13] représentés par Maître Emmanuelle GUEDJ de la SELARL CABINET D’AVOCATS GUEDJ HAAS-B IRI, avocats au barreau d’ESSONNE - domicilié

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6786c488df5b5c7d10ca7b24

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[X] [S],dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Emmanuelle GUEDJ de la SELARL CABINET D’AVOCATS GUEDJ HAAS-B IRI, avocats au barreau d’ESSONNE, plaidant, S.A.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69d6c194cdc6046d4791387e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

N° de minute : 26/00234 Formule Exécutoire délivrée le : 08-04-2026 à : Me Florence PAIN Copie Conforme délivrée le : 08-04-2026 à : Me Naïma AHMED-AMMAR Me Laurine BERNAT Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67003dbdc34eb4cc857aa836

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Vice-Présidente, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 3 septembre 2024 et lors du prononcé ENTRE : Monsieur [X] [O] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

Chambre JEX

67f971780ea89248182aa84c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

TERRALIA [Adresse 4] [Localité 2], représentée par Maître Katy CISSE de la SELARL INTER-BARREAUX FEDARC, avocat postulant au barreau du VAL D’OISE, assistée de Maître Emmanuelle GUEDJ, avocat plaidant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

633fc378e633183e2ee17b6c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Décision déférée à la cour : Jugement du 08 février 2022-juge de l'exécution de SENS-RG n° 21/00340 APPELANTS Monsieur [O] [J] et Madame [U] [L] [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

65b20ef7c4cf860008dff594

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Muriel POUILLET, avocat au barreau de PARIS, toque : A607 à DÉFENDEUR Madame [O] [N] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

653b59b9502b828318c4e5c6

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

TERRALIA, RCS d'Evry sous le n°785 950 577, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Emmanuelle GUEDJ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6360ca583c369c7f74996ee8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

MK MURAT prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliès en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 844 79 8 2 80 Représentée par Me Emmanuelle GUEDJ de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

642e75a58b510604f5bc1d48

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Janvier 2019 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 17/06648 APPELANTS Monsieur [C] [B] né le 15 novembre 1968 à [Localité 5] (Cameroun) [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68df5bc8cf4e7f1c37e1cb77

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Localité 16] sous le n°965 202 880, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

JEX

6966b540cdc6046d472f5e85

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

C] [U] née le 20 Décembre 1976 à ABIDJAN 16 rue Basse des Champs 80080 AMIENS représentée par Maître Eric POILLY, substituant Maître Jérôme LE ROY, avocats postulant au barreau d’Amiens et Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67003dc0c34eb4cc857aa88b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

à l’audience du 3 septembre 2024 et lors du prononcé ENTRE : S.C.O.P. d’HLM à forme anonyme et capital variable ESSONNE HABITAT dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93324

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-SERRA-AYALA-BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistée sur l'audience par Me Sophie HAAS-BIRI, avocat au barreau d'ESSONNE, substituée sur l'audience par Me Emmanuelle

Source officielle