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76 résultats pour « Florence Deschamps »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2e chambre Section 2

67feb2167a459da3dcded61a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BOUBEKER, Greffière ; Vu l’affaire enrôlée sous le N° RG 24/04924 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDWWZ opposant : DEMANDERESSE Madame [K] [Y], [I], [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 1 - DIV

67817fed6d34da2cbdcdc510

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

NOTIFICATION LE : JUGEMENT le 10 Janvier 2025 ENTRE : Monsieur [B] [P] [L] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 8] (77) [Adresse 5] [Localité 6] DEMANDEUR : représenté par Me Florence

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68ded1556af9fd1f8095a9b9

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DESCHAMPS, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant Monsieur [Y] [A] [Adresse 7] [Localité 11] représenté par Me Florence DESCHAMPS, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant Monsieur [N] [A]

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

67097a1a06866c0645d44fe1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

10] (VIETNAM) domicilié : chez Chez Madame [V] [Y] [Adresse 2] [Localité 8] DEMANDEUR : représenté par Me Geneviève VILLEMOT-MARGERIE, avocat au barreau de VAL D’OISE, avocat plaidant, et par Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934fb

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

Représenté par Me Florence DESCHAMPS, avocat au barreau de MEAUX SCI LA CONVENANCIERE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège auLieudit La Convenancière - 53240 ANDOUILLE

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

680fd5974509cc68c1868eee

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

VENTES DE [Localité 4] [Adresse 1] représentée par Maître François MEURIN de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocats au barreau de MEAUX, avocats plaidant Monsieur [Y] [V] [Adresse 2] représenté par Me Florence

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

67097a1c06866c0645d45062

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUGEMENT le 10 Octobre 2024 ENTRE : Madame [A] [D] [K] [E] épouse [W] [J] née le [Date naissance 4] 1977 à [Localité 15] ( PORTUGAL) [Adresse 3] [Localité 7] DEMANDERESSE : représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

65af6897b6c6260008b530c6

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Localité 5] Né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 10] (COMORES) Représenté par Me Maud SILBERBERG de la SCP BAHUCHET-ESTIENNE-ROVEZZO-SILBERBERG, avocat au barreau de MEAUX Assisté par Me Florence

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 3 - DIV

67003f24c34eb4cc857b0394

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

JUGEMENT DU 03 Octobre 2024 PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE : Madame [C], [D], [W] [G] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 14] [Adresse 1] [Localité 12] Rep/assistant : Me Florence

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7fb253e3bdd0778672e0

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

] suivant jugement rendu par Monsieur le Juge des Tutelles Olivier ADAM près du Tribunal d’Instance de LAGNY SUR MARNE le 03 octobre 2013 [Adresse 18] [Adresse 18] [Localité 28] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6979a980cdc6046d47f159dc

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

le 03 Octobre 1993 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 11] Représentant : Me Thomas REKSA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 519 - N° du dossier E0008KRE Plaidant : Me Florence

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

669640d1f5112d8edd056d5d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 18 Mars 2024 Minute n°24/628 N° RG 22/05663 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CC4RE le CCC : dossier FE : -Me DULAC -Me DESCHAMPS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

600fea30829ad185c3f28aae

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

2019 - Tribunal de Commerce de MEAUX - RG n° 2019004587 APPELANT Monsieur [P] [R] [B] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 8] (PORTUGAL) [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60371a148c6ea5b466d8a242

Appel

10 juin 2015

10 juin 2015

Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 assistée de Me Arthur COEUDEVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : J069 pour Me Florence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2212554_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

H D, représenté par Me Florence Deschamps, demande au juge des référés de : 1°) prescrire une expertise médicale sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative

Source officielle
TJ

Référés JCP

69dd4668cdc6046d4720021c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

1] [Localité 1] représentée par le Cabinet PAUTONNIER & ASSOCIES, avocat au Barreau de Paris D’UNE PART ET : DÉFENDERESSE : Madame [U] [O] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fd95590ea76c33f13787329

Appel

20 février 2020

20 février 2020

SELARL HAUSSMANN-KAINIC-HASCOET-HELAI, avocat au barreau d'ESSONNE Madame [I] [C] née le [Date naissance 5] 1974 à [Localité 7] [Adresse 2] Chez Mme [Z] [V] [Adresse 2] Représentée par Me Florence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2301458_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Deschamps, juge des référés ; - les observations de Me Verdier, représentant M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE00807_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

qui seraient prononcées à son encontre par la société Deschamps.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4b3

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

ARRÊT N RG N : 10/ 00058 AFFAIRE : Anne-Florence X... et Sylvie Y..., A. L. S. E. A.

Source officielle

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