[IZ], [WA], [U], [R] [WJ] Représentant : Me Géraldine ASSADOURIAN, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Jean-daniel DECHEZELLES, avocat au barreau de PARIS M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Jean-daniel DECHEZELLES, Madame [G] [P] PREVOST Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/02830 - N°

ASSADOURIAN, avocat au barreau de GRASSE (avocat postulant) et par Me Jean-daniel DECHEZELLES, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) Monsieur [GV], [K],[D], décédé le 11/02/2021 né le [Date

Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER, Greffière, DEMANDERESSE L’HOPITAL [1], association à but non lucratif [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Jean-Daniel

DE [Localité 1] ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 23/03404 N° Portalis 352J-W-B7H-CY3OX DEMANDERESSE Association Hôpital Américain de [Localité 1] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Jean-daniel

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 10/04/2025 à : Monsieur [T] [M] Copie exécutoire délivrée le : 10/04/2025 à : Me Jean-daniel DECHEZELLES Pôle civil de proximité

4] Représentant : Me François PERRAULT de la SELARL SELARL MAYET & PERRAULT, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 393 - N° du dossier 132FP149 Plaidant par Me Jean-Daniel DECHEZELLES

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-daniel DECHEZELLES Madame [F] [K] [B] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

GRACIEUSE Rôle N° RG 25/03252 N° Portalis DBVB-V-B7J-BORKQ [O] [Z] [W] épouse [H] [V] [R] [P] [H] [X] [T] [U] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Daniel

18/23855 APPELANTE Madame [J] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 et par Me Jean-Daniel

AUBRUN-DELCROS-DELABRE agissant poursuites et diligences de ses co-gérants domiciliés en cette qualité au siège social 4 avenue du Coq 75009 PARIS représentée par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Daniel

[T] [X] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Loïc Le Roy, membre de la SELARL Lexavoué Amiens Douai, avocat au barreau de Douai assisté de Me Jean-Daniel Dechezelles, avocat au

DB3R-W-B7I-ZHF6 N° Minute : Association HOPITAL AMERICAIN DE [Localité 6] c/ [Y] [U] DEMANDERESSE Association HOPITAL AMERICAIN DE [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-daniel

AUDIT ET OPTIMISATION FINANCIERE BESSE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Jean-Daniel DECHEZELLES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0073 ******* COMPOSITION DU

Représentée par ses représentants légaux, EN SON NOM PROPRE [Adresse 7] [Localité 9] Représentant : Me Françoise BOYER-ROZE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION, avocat postulant, Maître Jean-Daniel

Portalis DB3R-W-B7J-3E6A N° de minute : Association HOPITAL AMERICAIN DE PARIS c/ [M] [C] DEMANDERESSE Association HOPITAL AMERICAIN DE PARIS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Jean-daniel

DB3R-W-B7I-ZHF5 N° de minute : Association HOPITAL AMERICAIN DE [Localité 6] c/ [H] [S] DEMANDERESSE Association HOPITAL AMERICAIN DE [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-daniel

OCTOBRE 2007 APPELANTE : SOCIETE ETUDE SOCIETE ETUDE GENEALOGIQUE JOLIVALT Sarl 7 rue du Lynx OBERHAUSSBERGEN 67200 STRASBOURG représentée par Me Annie GUILLAUME avoué à la Cour assistée de Me Jean-Daniel

TJ de [Localité 2] N° RG : 24/02917 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 28/05/2026 à : Me Carole LE MARIGNIER, avocat au barreau de VAL D'OISE, 110 Me Jean-daniel

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [N] [B] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Daniel DECHEZELLES, avocat au barreau de PARIS