CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

607 résultats pour « Jean-David BOERNER »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68e4050e681ed727f2a3ff3b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DUCOURAU de la SARL CABINET DUCOURAU AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SNC IP3M [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-David BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688c4f5829d40d57a3e55349

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Le 31 juillet 2025 dans la cause pendante ENTRE : Madame [N] [R] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Jean-David

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6354c51457d0f882db67

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

au RCS de [Localité 4] sous le numéro 480 821 503 ayant son siège social sis [Adresse 3]), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david

Source officielle
TJ

PPP Référés

6797d96b57f17f9be6af3944

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Du 10 janvier 2025 50D PPP Référés N° RG 24/01961 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZV2E [Y] [G] épouse [J] C/ [V] [N] [Z] - Expéditions délivrées à Maître Jean-david BOERNER et au défendeur

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

679334ce54e6f046d26ca4ba

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le 23 janvier 2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [I] [M] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 5] (27) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Jean-christophe

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65a0e9745bbe450008b2cd25

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

, Greffier, Le 11 janvier 2024 dans la cause pendante ENTRE : Madame [N] [O] née le 01 Février 1961 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-david

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4d54a01215df762e7b

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

AUTO BILAN [Localité 6] - Expéditions délivrées à Mr [V] [R] SARL AUTO BILAN [Localité 6] - FE délivrée à Me Jean-David BOERNER Le 08/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c31ad2cdc6046d47d3d5da

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Cour, membre de la SELARL DGD AVOCATS, ne comparaissant pas à l'audience C/ DEFENDERESSES * SARL ANCO, [Adresse 2] * SA LLOYD'S INSURANCE COMPANY, [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Jean-David

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

68676a31ae73470041cef8bd

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

recours contre une décision rendue le 25 avril 2024 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 4], ET : Maître [U] [B] Profession : Avocat, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-David

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0054cdc6046d4757b617

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

immatriculée sous le numéro SIREN 326 577 178 au RCS de [Localité 5], dont le siège est [Adresse 4] à [Localité 6] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Jean-david

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d53ea7c8c1120f1eff

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

sous le nom commercial “LE PONTAC” dont le siège social est : [Adresse 8] [Localité 11] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représenté par Maître Jean-David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c3c

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Jean David BOERNER, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2403256_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Par une demande enregistrée le 19 mars 2026, la société Anco Atlantique, représentée par Me Jean-David Boerner, demande l’extension de l’expertise à la Mutuelle des architectes français et à la MAAF.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc38f3

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

W-B7D-T4QQ PREMIERE CHAMBRE CIVILE 72D N° RG 19/10812 - N° Portalis DBX6-W-B7D-T4QQ Minute n° 2023/00 AFFAIRE : [F] [Z] C/ [H] [J] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Jean-david

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

661977991b7735881a7be4aa

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

CORNEILLE [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 5] représentée par Me Emilie FRIEDE de la SARL ARCAMES AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX L’AUXILIAIRE [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Jean-David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b57f9a603a6929103841

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

simplifiée unipersonnelle Dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 10] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

PPP Référés

6619775f1b7735881a7be3bc

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

ACR GROUP - Expéditions délivrées à Me Jean-David BOERNER Me Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE Me Charlotte MOUSSEAU - FE délivrée à Le 12/04/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cefd7935f50008be40c3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : [I] [W] né le 18 Avril 1952 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me LECHAT-OHAYON substituant Me Jean-david BOERNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fbb

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

.-81825 MUNCHEN ALLEMAGNE représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jean-David BOERNER, avocat au barreau de BORDEAUX APPELANT d'un jugement

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670d5c59ddfc18ec235b3b46

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute n° 24/831 N° RG 24/01202 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZC74 MI : 23/00001316 4 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 14/10/2024 à la SELARL BOERNER

Source officielle

Page 1 sur 31

Suivant →