Z... a passé la fin de l'après-midi et la soirée chez son amie Laurie C..., avec laquelle elle a dîné en compagnie de Muriel Le D..., Michel E... et Noël F..., toutes ces personnes ont été entendues

avait croisé les agents auteurs des violences dans le commissariat ; 5 ) insuffisance d'éléments pour permettre une reconstitution précise et certaine de l'emploi du temps des deux prévenus pendant la soirée

(MINEURE) Laura X... (MINEURE) Léa Y...

C/ Laura, Cindy Y... épouse X...

; qu'elle indiquait qu'Emilie A... était une élève sérieuse, était habillée sobrement (pantalon), avait des notes excellentes, était déléguée de classe ; que les témoignages des collégiennes assises à

* * * * * Monsieur Alexandre X... et Madame Cécile Y... ont eu ensemble deux enfants qu'ils ont reconnus : -Marina née le 9 octobre 1998 -Laura née le 29 décembre 2001.

Soane Mikaele Y...

ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 29 Mai 2026 Signée par Mme Nathalie FEVRE, Présidente de chambre et Mme Laura D'aimé, greffier auquel la minute de la

précédant la seconde semaine de congés ;la seconde moitié : du dimanche soir précédant la seconde semaine de congés au dimanche soir suivant ; pour les vacances d’été fractionnées par quinzaines : au

L3 JUGEMENT : Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 02 JUILLET 2025, date indiquée à l’issue des débats signé par Lucile GACOUGNOLLE, Juge aux Affaires Familiales assistée de Laura

des débats : Nathalie GALVEZ ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé en audience publique par Marie-Laure ROBINEAU, présidente

Y... est né Laurie le 21 septembre 1998. Par un arrêt du 26 février 2001, la cour d'appel de ce siège a dit que l'autorité parentale serait exercée uniquement pas la mère, débouté M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Laura Marie X... épouse Y...

De leur union sont issus 3 enfants: * Laura née le 16 juin 1995 * Dylan né le 3 décembre 1997 * Rémy né le 22 juillet 1999.

Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Catherine BOYE-NICOLAS Me Anne-Laure MARTIN-SERF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine BOYE-NICOLAS Me Anne-Laure MARTIN-SERF [Motifs de

Le mémoire en désistement a été communiqué à la commune de Sours qui a déclaré accepter le désistement par mémoire enregistré le 14 septembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.

Y... s'inscrit dans le prolongement des déclarations de cette dernière au magazine Grazia (...) début 2014) » ; - qu'« il est patent qu'au moment où est parue la brève querellée, sa relation avec Laura

représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Pierre LAVIROTTE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMEE : Mme Laura Y...