CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

284 résultats pour « Laurence VERDIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 cab 01 A

65b7f922858823c56e0cc723

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

DAVY de la SELARL LOIA AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1461 DEFENDERESSES Association BTP CFA AUVERGNE RHONE-ALPES, dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Maître Laurence

Source officielle

Page 1 sur 15

Suivant →
CA

Chambre sociale

6263991181d302277d8e8bde

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

exercice domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Vianney GUIGUE de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, avocat postulant, et Me Laurence

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834980876004f131a5f27

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Aurélie LEGEAY, avocat postulant inscrit au barreau de Grenoble, et par Me Laurence

Source officielle
TCOM

2è chambre

6a16cec0cdc6046d4718095a

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

1998 à [Localité 2], domicilié à [Adresse 5] * Monsieur [N] [E], né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 3] (MAROC), domicilié à [Adresse 4] Défendeurs non comparants ayant pour avocat par Maître Laurent

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6a1e640bcdc6046d47ca6cdf

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes de MANTES-LA-JOLIE N° RG : 22/00073 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Michel VERNIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162ec316c9bddc825847680

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

[Adresse 3] [Localité 9] Ayant pour avocat postulant Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de Paris, Toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Maître Laurent VERDIER, avocat au barreau de Paris,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162ec316c9bddc825847681

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

[Adresse 5] [Localité 9] Ayant pour avocat postulant Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de Paris, Toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Maître Laurent VERDIER, avocat au barreau de Paris,

Source officielle
CC

civ3

61372093cd580146773ebd47

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Jacky G..., demeurant tous les cinq avenue des Oliviers, 06700 Saint-Laurent-du-Var, 6 / de Mme Paule Y..., épouse H..., demeurant ..., 7 / de Mme D..., épouse A... du Verdier, demeurant ...,

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

ôle général S.A.S. JOSEPH VERDIER ET FILS Société SMABTPc/S.A

69d56d19cdc6046d47722703

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JOSEPH VERDIER ET FILS Société SMABTP c/ S.A.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

66a9d38005566a2f16fd86f9

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

: Madame [Z] [L] née le 23 Octobre 1948 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1], Monsieur [I] [X] [J] né le 13 Juin 1938 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1], Représentés par Me Anne-sophie VERDIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0c0118d0ccf000877e737

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

WAVE née le [Date naissance 6] 1955 à [Localité 12] (44) [Adresse 5] [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUÉ POITIERS-ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Laurent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02123

Cassation

10 décembre 2008

10 décembre 2008

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 15 mai 2007), que Mme X... qui travaillait pour le compte de la société Agence Le Verdier

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_25DA01159_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Son avocat, Me Verdier, était dès lors fondé à se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
CC

civ3

613722e1cd58014677402aa7

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Meuble Vernier, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0c0098d0ccf000877e733

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SAS COOT WAVE née le 28 Décembre 1955 à [Localité 8] (44) [Adresse 3] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Laurent

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

670eb0311c3411ff34529ed2

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

SOFEN Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 17] représentée par Maître Laurène FARAUT-LAMOTTE de la SELARL MEILHAC FARAUT-LAMOTTE, avocats au

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88546

Cassation

21 novembre 2024

21 novembre 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : C 20-14.434 Demandeur : la société Vela Verde et autre Défendeur : la société Deluxe & Confidential Relevé d'office de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501493_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 septembre 2025, l'association Vigie Liberté, représentée par Me Verdier, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

66352b7be4b5292aaa662ff5

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

MIQUEL LE VERRIER, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Laurence SOULEAU-MOUGIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb71

Appel

21 février 2008

21 février 2008

C / Laurence Y...

Source officielle