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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
6780be27780de3a214879eda
9 janvier 2025
DAVAL-GUEDJ PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 20 Février 2024 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 2023L01516.
6780be29780de3a214879efa
DAVAL-GUEDJ PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de GRASSE en date du 24 Janvier 2024 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 2023F379.
65b0b7eb8d0ccf000877e390
18 janvier 2024
THITIPONG C/ [O] [R] MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
6438f1e5a942a604f5e9322b
13 avril 2023
DAVAL-GUEDJ PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de commerce de NICE en date du 25 Janvier 2022 enregistré au répertoire général sous le n° 2021L01049.
696a9d15cdc6046d47927af9
15 janvier 2026
LE PROCUREUR GENERAL Société EPILOGUE Copie exécutoire délivrée le : 15 Janvier 2026 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribual
67ef716b8d5c08d4a262e664
3 avril 2025
[W] - LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : 3 avril 2025 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE
67ad912f668940826449c196
4 juillet 2024
CAFÉ DE TURIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cédric CABANES Me Julien CHAMARRE Me Agnès ERMENEUX Me Philippe MILLET Me Maud DAVAL-GUEDJ PG Décision déférée
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Chambre 3-4
69f44c58cdc6046d472f45d2
30 avril 2026
Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 25/01250 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOJ3F Ordonnance n° 2026/M SCI ARASH poursuites et diligences de son représentant légal en exercice représentée par Me Maud
66878c9505d6f7f678d48e3e
MAXIM'STORES C/ LE PROCUREUR GENERAL SELARL MJ [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Isabelle FICI PG Décision déférée à la Cour
65b0b8008d0ccf000877e39a
LES MACONS DE LA COTE C/ [I] [P] [G] [P] [L] [O] MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Sandra JUSTON PG Décision déférée
6780be27780de3a214879ed8
LE PROCUREUR GENERAL LE FONDS COMMUN DE TITRISATION CEDRUS AYANT POUR S OCIÉTÉ DE GESTION, LA SOCIÉTÉ IQ EQ MANAGEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me
Chambre 1-7
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2 novembre 2023
ZAMBETTI C/ Syndicat des Copropriétaires Immeuble '[Adresse 5]' Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Jean-françois JOURDAN Décision
680b1f924d571f883366920c
24 avril 2025
APPELANTES Madame [J] [E] veuve [L], demeurant [Adresse 12] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée Me Philippe
Chambre 1-6
651fa4e0c601f08318991471
5 octobre 2023
DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Charlotte BOTTAI, avocat au barreau de MARSEILLE.
Chambre 1-5
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- MONTERO - DAVAL GUEDJ SELARL S.Z.
Chambre 1-4
680b1f9d4d571f8833669276
- Me Maud DAVAL-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement rendue par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
67ef71748d5c08d4a262e6d8
PAGES MOTOCULTURE Copie exécutoire délivrée le : 3 Avril 2025 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Jean-françois JOURDAN Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour
Chambre 1-1
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12 août 2025
OFFICE NOTARIAL [Adresse 7] C/ [N], [U] [D] [I], [W], [Y] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Paul GUEDJ Me Létizia COGONI