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25 121 résultats pour « Maud MARIAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

69c5a285cdc6046d471605e3

T. Judiciaire

26 mars 2026

26 mars 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires pour : Me Maud MARIAN #A0071Me Jean ENNOCHI #E0330délivrées le : + 1 copie dossier ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 25/06206 N° Portalis

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2200897_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 février 2022, Mme B A, représentée par la SELARL Maud Marian, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 15

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC02817_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2023, la société Robin’s Family, représentée par Me Marian de la SELARL Maud Marian, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d7f847251e2b2424b925

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

représentée par Maître Christophe CHAPOULLIE de l’AARPI HERTSLET WOLFER & HEINTZ, avocats au barreau de PARIS - #R188 DEFENDEURS Société CHIC TIME [Adresse 6] [Localité 16] représentée par Maître Maud

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200139_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 janvier 2022, Mme B A, représentée par la Selarl Maud Marian, demande au tribunal : - d'annuler la décision du 15 septembre 2021 par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2200855_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 mars 2022, Mme B A C, représentée par Me Marian de la Selarl Maud Marian, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a409

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

né en 1938 à MEDEA (ALGÉRIE) Demeurant ... 59100 ROUBAIX représenté par la SCP COCHEMÉ-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour assisté de Me Maud MARIAN, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA02872_20251201

Admin. Appel

1 décembre 2025

1 décembre 2025

B..., représenté par la SELARL Maud Marian, agissant par Me Marian, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler le courrier du 19 octobre 2021 par lequel, selon lui, la direction

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02816_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 novembre 2022 et 7 mars 2023, Mme A, représenté par la SELARL Maud Marian, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-234276

Admin. suprême

16 mai 2024

16 mai 2024

.s800EAC49 { font-size:12pt } .s379BC09C { margin-top:36pt; margin-bottom:0pt; text-align:right } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } .s5E1364CA { margin-top

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200702_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 janvier 2022, Mme B A, représentée par la Selarl Maud Marian, demande au tribunal : - d'annuler la décision du 5 octobre 2021 confirmée

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108167_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 octobre 2021, Mme A C B, représentée par la Selarl Maud Marian, demande au tribunal : - d'annuler la décision du 27 septembre 2021 par

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201829_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

A B, représenté par la Selarl Maud Marian, demande au tribunal : - d'annuler la décision du 15 septembre 2021 par laquelle la directrice de l'Institut de cancérologie de la Loire L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6789f55fb7cff8efb7357617

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Juge des contentieux de la protection de [Localité 6] - RG n° 11-22-55 APPELANT Monsieur [E] [R] né le 29 mai 1980 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté et assisté par Me Maud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d4dc25a97f0381f4cbe

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Maud

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2109075_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

A B représenté par la Selarl Maud Marian, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 septembre 2021 par laquelle la directrice des Hôpitaux de Saint-Maurice l'a suspendu de ses fonctions,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e7ac25a97f0381f56fa

Appel

5 février 2014

5 février 2014

VILLETTE agissant poursuites et diligences de son Gérant, ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 assistée de Me Maud

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

69d6bc30cdc6046d4790cc34

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[R] [S] ès qualité de mandataire judiciaire de la SAS MALD [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Marion POIRIER de la SELARL PROMAVOCAT, avocats au barreau de REIMS S.A.S.

Source officielle
TJ

Cabinet 3

697a23dacdc6046d47fd6f7b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

CABALLERO, Juge aux affaires familiales assistée de Mme Maud BEZ, Greffière lors du prononcé en préaffectation sur poste , DEBATS A l’audience du 20 Juin 2025 tenue en Chambre du Conseil.

Source officielle
TJ

Cabinet 3

68e026d474e929a9d8fb9ff7

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

8] (Algérie), et de Monsieur [T] [O] né le [Date naissance 4] 1987 à [Localité 10] (Hauts-de-Seine), ayant contracté mariage le [Date mariage 3] 2021 à [Localité 9] (Hauts-de-Seine), ORDONNE la mention

Source officielle