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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Jurid. Premier Président
63d37a11d1bc2605de4b496b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[T] [N] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] comparantassisté de Me Mehdi MAHNANE, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : M.
Source officielleChambre 2-4
67b6ca0921f1c2aeaaf37bb8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [I] [J] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 2-4
68f86a279229a3a8e47fcd63
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[T] [Z] [Adresse 15] [Localité 4] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 3-3
6870a4b805f84751fcf0f593
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PROMOCOM, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.I.
Source officielleChambre 1-8
696a9ae0cdc6046d47925603
15 janvier 2026
15 janvier 2026
CABINET TABONI-FONCIERE NICOISE DE PROVENCE Représentée par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas DONNANTUONI
Source officielleChambre 2-4
66f256689d8a6b45fac47b29
2 avril 2024
2 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/02332 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI32M Chambre 2-4 Mme [E] [Z] [J] [P] épouse [M] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN
Source officielleChambre 2-4
665aba3797d5920008107247
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Y] [L] VEUVE [W], décédée le [Date décès 12]/2023 M.
Source officielleChambre 3-3
65b3599b1d7564000872db01
25 janvier 2024
25 janvier 2024
APPELANTS Monsieur [H] [V] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 2-4
67ad92d452b315226ce36b8e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FIXONS à la somme de euros TTC l'avance sur honoraires du médiateur qui sera versée par moitié par chacune des parties directement entre les mains du médiateur, au plus tard avant le début de la première
Source officielle3e Chambre A
616359d71416be03751aa419
6 mai 2011
6 mai 2011
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Grosse délivrée le : aux SCP LIBERAS JAUFFRES MAGNAN BOTTAI COHEN réf Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-9
67ef71668d5c08d4a262e612
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMAINE DE LA COLLE SAINT PIERRE C/ [I] [W] [T] [M] ÉPOUSE [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-2
68676bd3fdaf41a8356be601
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représenté par Me Geneviève ADER-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉE Madame [Y] [G] née le 20 Juin 1970 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre sociale 4-2
6960a072cdc6046d47b65be3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
00612 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WLVK dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [F] [B] né le 26 Décembre 1976 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Nadège MAGNON
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200920
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[P] a sollicité son inscription sur la liste des médiateurs de la cour d'appel de Versailles en matière civile, ainsi que dans la rubrique spéciale pour les médiateurs familiaux. 2.
Source officielle8e Chambre A
6036105eb5e53974b79ba3e0
10 décembre 2015
10 décembre 2015
APPELANTS Monsieur [C] [A], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Dominique HOUEL-TAINGUY
Source officielleChambre 1-4
66878c9305d6f7f678d48e10
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Localité 5] PAILLON représenté par son syndic en exercice, la SAS SOCIETE DE GERANCE DU CABINET TABONI, à l'enseigne CABINET TABONI représentée par Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-8
6364ba4ee405357f749ea58e
2 novembre 2022
2 novembre 2022
APPELANTE SA COFIDIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 6] représentée par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH
Source officielle2ème CH - Section 1
633fc38ae633183e2ee17c33
6 octobre 2022
6 octobre 2022
à l'appel des causes, Marc MAGNON, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201287
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Mme [M] a sollicité son inscription sur la liste des médiateurs de la cour d'appel d'Aix-en-Provence tant en son nom personnel qu'en qualité de personne physique rattachée à une personne morale. 2.
Source officielle6e Chambre A
61637734f6919f4eda2c3839
24 mars 2011
24 mars 2011
PROVENCE 6e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 MARS 2011 N° 2011/ Rôle N° 08/21424 [F] [I] épouse [U] C/ [G] [W] Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN
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