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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
66fce3cd8d6ea26f688da64d
1 octobre 2024
JURA THERMI sise [Adresse 2] représentée par Me Laurent MORDEFROY,substitué par Me BARRAS, Postulant, avocat au barreau de BESANCON, présent et par Me Ophélie RODRIGO , Plaidant, avocat au barreau de
CHAMBRE SOCIALE A
66177da6e5d80f0008c2e774
10 avril 2024
représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Olivier BACH de la SELARL EOLE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Ophélie
JCP FOND
69efd8fccdc6046d47c4a275
2 avril 2026
Madame [S] [W] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante, ayant pour avocat Maître Dominique JEAY, avocat au barreau de TOULOUSE à : Madame [E] [C] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Ophélie
1ère CHAMBRE CIVILE
65a581c7919da7c4f177dd56
11 janvier 2024
AFFAIRE : [P] [B] C/ [Z] [W], [T] [M] DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Maître Arthur CAMILLE de la SCP AUSONE AVOCATS Maître Eric LABORIE de la SCP BONNET - LABORIE Maître Marina RODRIGUES
CABINET JAF 4
67f5658ebbf04ef7857ba1ec
7 avril 2025
20L N° RG 22/06980 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W32S N° minute : 25/ du 07 Avril 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [V] C/ [E] Copie exécutoire délivrée à Me Christine MALAUSSANNE Maître Ophélie
PPP Contentieux général
65b00dccb98137c1747852bf
9 janvier 2024
Du 09 janvier 2024 5AA SCI/DC PPP Contentieux général N° RG 23/03305 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YKFL [C] [X] C/ [D] [Y] [N] [W] Expéditions délivrées à : Me RODRIGUES M.
65b7f6ca858823c56e0b7c65
29 janvier 2024
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le VINGT NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de Madame Ophélie
1ère chambre
6618cf137935f50008be43bf
11 avril 2024
OPEL FRANCE La Société OPEL France SAS, RCS DE VERSAILLES N° 342 439 320 dont le siège social est [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son responsable légal en exercice, domicilié ès qualités
2ème CHAMBRE CIVILE
660f94e8a40f8b0008cb725d
4 avril 2024
RODRIGUES de la SELARL PICOTIN AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée d'une élève avocate Association SECTION LOCALE FNATH ASSOCIATION DES ACCIDENTES DE LA VIE DE [Localité 9] demeurant
6627f7d242439575e2f771c5
2 avril 2024
20L N° RG 23/10458 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPEG N° minute :24/ du 02 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [D] [W] [O] épouse [F] [U] [K] [F] [13] Copie exécutoire délivrée à Me RODRIGUES
Chambre 2-4
66fe354191b69e88a370fb53
2 octobre 2024
[Date naissance 1] 1957 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Corinne LE GAL de la SELEURL CABINET D'AVOCAT CORINNE LE GALL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Ophélie
644b6366c51457d0f882dbe6
27 avril 2023
RODRIGUES de la SELARL PICOTIN AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX [V] [W] né le 07 Avril 1950 à [Localité 7] (33) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Henri
11e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2b92
14 septembre 2017
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Marie-Thérèse LANDRISCINA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Ophélie
6581e9553ea7c8c11251a6f7
19 décembre 2023
IMMEUBLE SIS 18 RUE GEORGES MERAN [B] [A] [I] Exécutoires délivrées le à Avocats : la SELARL FREDERIC DUMAS l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SAS MDO AVOCATS TRIBUNAL
642fb68acece1704f5747746
6 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Mme Nadège RODRIGUES
Cour d'Appel
X... RODRIGUESc/SOCIETE AUTOMOBILES BERNARD Y
6253ca3dbd3db21cbdd8a6ca
19 novembre 2007
RODRIGUES c/ SOCIETE AUTOMOBILES BERNARD Y... SOCIETE GENERAL Z...
1ere Chambre Section 1
69e06ecbcdc6046d4768c19d
15 avril 2026
PROMOTION PICHET, venant aux droits de la société ECOTECH INGENIERIE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant
67f8aa9a3b6868ad1f98378e
10 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues
J.A.F
68f93dbade0ebe408dab386d
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR Monsieur [O] [E] né le [Date naissance 7] 1981 à [Localité 34] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Ophélie