25/05328 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7FJP PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [D] [Q], né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Grosse délivrée le 08 Avril 2026 À -Maître Pascal

[C] [S] (Me Pascal CONSOLIN de la SELARL CONSOLIN ZANARINI) C/ HOPITAL [7] (SELARL ABEILLE & ASSOCIES) et autres DÉBATS : A l'audience Publique du 06 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président

APPELANTE Madame [C] [T] assurée [Numéro identifiant 1] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] de nationalité Turque demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pascal CONSOLIN de la SELARL

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 25/ DU 02 Octobre 2025 Enrôlement : N° RG 24/07397 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5DKO AFFAIRE : Mme [U] [M] veuve [D] (Maître Pascal

DEMANDERESSE Madame [W] [K] née le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 6] (13), demeurant [Adresse 5], Immatriculé à la sécurité sociale sous le N° [Numéro identifiant 2] représentée par Maître Pascal

: 27 Mars 2026 N° RG 25/04933 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7CXN PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [C] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Pascal

2019 N° 2019/860 N° RG 18/16295 N° Portalis DBVB-V-B7C-BDF4Y [C] [D] C/ AGPM CPAM [Localité 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal

A E, représenté par Me Pascal Consolin, demande à la juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 24/ DU 11 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 23/05618 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3NWF AFFAIRE : Mme [W] [L] (Me Pascal CONSOLIN de

[D] [I] (Maître Pascal CONSOLIN de la SELARL CONSOLIN ZANARINI) C/ S.A.

épouse [I] née le [Date naissance 5] 1948 à [Localité 9](TUNISIE) (99) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, Assisté de Me Pascal

N°2024/364 Rôle N° RG 23/05375 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLDXN [J] [U] C/ [6] CPAM 13 Copie exécutoire délivrée le : 22 octobre 2024 à : - Me Pascal

DEMANDERESSE Madame [W] [X] [P] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Maître Dorothée DEBURGHGRAEVE, avocat au barreau de PARIS - #C0896, avocat postulant, Maître Pascal CONSOLIN de la SELARL CONSOLIN

DEMANDERESSE : Madame [X] [E] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emeline SELLIER, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et par Me Pascal

né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Pierre-Antoine CALS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 719 Plaidant : Me Pascal CONSOLIN, avocat

APPELANT Monsieur [S] [M] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Pascal CONSOLIN de la SELARL CONSOLIN ZANARINI

: N° RG 21/00357 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YMVH AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [G] [C] né le 23 Février 1961 à PACOS DE FERREIRA (PORTUGAL) 10 avenue Saint Exupéry 13008 MARSEILLE représenté par Me Pascal

MARSEILLE La Société NEO PAYSAGES, S.A.R.L immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le n° 440 729 531, dont le siège social est sis 10 avenue Emmanuel Allard 13011 MARSEILLE représentée par Maître Pascal