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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
65aa1f32a34ad100085816f1
18 janvier 2024
par Me Philippe SILVE, avocat au barreau de NICE Madame [D] [M] épouse [P] demeurant [Adresse 7] représentée par Me Philippe SILVE, avocat au barreau de NICE Mademoiselle [S] [M] demeurant
Chambre 3-4
6364ba52e405357f749ea5a1
28 octobre 2022
PHILINVEST Représentant : Me Philippe SILVE de la SELARL CABINET SILVE, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier,
Chambre 1-11 référés
66ee61e3dd3834a3175fca04
15 avril 2024
2024 N° 2024/124 Rôle N° RG 23/06202 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5ST [K] [U] C/ [N] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey DELAS Me Philippe
Chambre des référés
679a9178e9a46d1f5a7660bc
9 janvier 2025
IP1R Grosse délivrée à Me Stéphane GIANQUINTO Expédition délivrée à Me Philippe SILVE EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE NEUF JANVIER À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première
Service de proximité
686d731ca2273490db10bb3e
1 juillet 2025
proximité JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE [X] c/ [B] MINUTE N° DU 1er JUILLET 2025 N° RG 25/02233 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QOYY Grosse délivrée à Me SILVE
Chambre 1-3
68f3229f48e010cf6a8cd611
17 octobre 2025
AXA FRANCE Société ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SILVE Me Valérie BOTHY Me Julie FEHLMANN Décision déférée à la cour :
Chambre 1-4
66ff8577a4ff9ec259c093ef
3 octobre 2024
Rôle N° RG 20/00392 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFNFA SCI DANITA C/ SARL BATI-PEINTURE GAGGIOLI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
6706d9edf1d01e3c86f45d91
8 octobre 2024
Grosse délivrée à Me Pascal FRANSES Expédition délivrée à Me Philippe SILVE le l’an deux mil vingt quatre et le huit Octobre à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée
1ère Chambre C
60330214b50d7b74adb3c540
19 octobre 2017
chambre C ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2017 N°2017/752 Rôle N° 16/17755 SCI DANITA C/ SARL ART & STAFF Grosse délivrée le : à : Me SILVE
Chambre 1-2
69cf6acacdc6046d47f4b07f
2 avril 2026
SEA [C] Syndicat des Copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le à : Me Philippe SILVE Me Paul GUEDJ Me Jean-François JOURDAN Décision déférée à la Cour :
Chambre 1-7
665aba5197d5920008107475
16 janvier 2024
2023-005296 du 24/08/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représenté par Me Audrey DELAS, avocat au barreau de GRASSE Appelant Mme [C] [E] Représentée par Me Philippe
68676d766cbb391a608a1869
3 juillet 2025
ART & STAFF Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Philippe SILVE - Me Jean-louis DEPLANO Décision déférée à la Cour :
Cour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2b
16 mai 2008
ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Maître Philippe SILVE, avocat au barreau de NICE INTIME Syndicat des Copropriétaires DE L'IMMEUBLE LE CHAMPAGNE, 52 Traverse de Fontmerle
Chambre 1-8
6719e4d35857dd64cbdaa330
23 octobre 2024
[Z] [B] Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ [F] [J] [V] [H] épouse [J] [D] [J] [V] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
2ème Chambre civile
67f81da2cf40727a00440fe8
10 avril 2025
LES DUNES DE FLANDRES c/ [X] [C] MINUTE N° Du 10 Avril 2025 2ème Chambre civile N° RG 22/04202 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OPLL Grosse délivrée à Me Philippe SILVE expédition délivrée
66981c18b60c111a421ea738
16 juillet 2024
DE L’IMMEUBLE “[Adresse 9]” MINUTE N° DU 16 Juillet 2024 N° RG 23/03041 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PGIQ Grosse délivrée à Me TROIN Expédition délivrée à Me SILVE au
6780c0151c81fecf5743d91d
CITYA BAIE DES ANGES ANCIENNEMENT CITYA TORDO Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS Me Philippe SILVE Me Joseph MAGNAN Me Romain CHERFILS
2ème chambre section A
644229bcd2fa6fd0f80403ab
20 avril 2023
IVANOVITCH, Plaidant, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉ : Monsieur [E] [F] né le [Date naissance 4] 1939 à [Localité 1] (06) [Adresse 7], [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Philippe
8e Chambre C
6163230b3dbed56e5e2c2eaf
17 novembre 2011
GRASSE substitué par INTIMES Monsieur [U] [G] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 9] (06), demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Philippe
Référés Civil
6a160c64cdc6046d47084b66
20 mai 2026
1 CCC DOSSIER + 1 CCC et 1 CCFE Me SILVE + 1 CC Me HELOU-MICHEL Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 20 MAI 2026
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