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1 372 résultats pour « Philippe SILVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

65aa1f32a34ad100085816f1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

par Me Philippe SILVE, avocat au barreau de NICE Madame [D] [M] épouse [P] demeurant [Adresse 7] représentée par Me Philippe SILVE, avocat au barreau de NICE Mademoiselle [S] [M] demeurant

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba52e405357f749ea5a1

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

PHILINVEST Représentant : Me Philippe SILVE de la SELARL CABINET SILVE, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier,

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66ee61e3dd3834a3175fca04

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

2024 N° 2024/124 Rôle N° RG 23/06202 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5ST [K] [U] C/ [N] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey DELAS Me Philippe

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a9178e9a46d1f5a7660bc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

IP1R Grosse délivrée à Me Stéphane GIANQUINTO Expédition délivrée à Me Philippe SILVE EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE NEUF JANVIER À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première

Source officielle
TJ

Service de proximité

686d731ca2273490db10bb3e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

proximité JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE [X] c/ [B] MINUTE N° DU 1er JUILLET 2025 N° RG 25/02233 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QOYY Grosse délivrée à Me SILVE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229f48e010cf6a8cd611

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

AXA FRANCE Société ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SILVE Me Valérie BOTHY Me Julie FEHLMANN Décision déférée à la cour :

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66ff8577a4ff9ec259c093ef

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Rôle N° RG 20/00392 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFNFA SCI DANITA C/ SARL BATI-PEINTURE GAGGIOLI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9edf1d01e3c86f45d91

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Grosse délivrée à Me Pascal FRANSES Expédition délivrée à Me Philippe SILVE le l’an deux mil vingt quatre et le huit Octobre à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60330214b50d7b74adb3c540

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

chambre C ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2017 N°2017/752 Rôle N° 16/17755 SCI DANITA C/ SARL ART & STAFF Grosse délivrée le : à : Me SILVE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6acacdc6046d47f4b07f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

SEA [C] Syndicat des Copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le à : Me Philippe SILVE Me Paul GUEDJ Me Jean-François JOURDAN Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Chambre 1-7

665aba5197d5920008107475

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

2023-005296 du 24/08/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représenté par Me Audrey DELAS, avocat au barreau de GRASSE Appelant Mme [C] [E] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68676d766cbb391a608a1869

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ART & STAFF Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Philippe SILVE - Me Jean-louis DEPLANO Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc2b

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Maître Philippe SILVE, avocat au barreau de NICE INTIME Syndicat des Copropriétaires DE L'IMMEUBLE LE CHAMPAGNE, 52 Traverse de Fontmerle

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6719e4d35857dd64cbdaa330

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[Z] [B] Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ [F] [J] [V] [H] épouse [J] [D] [J] [V] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67f81da2cf40727a00440fe8

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

LES DUNES DE FLANDRES c/ [X] [C] MINUTE N° Du 10 Avril 2025 2ème Chambre civile N° RG 22/04202 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OPLL Grosse délivrée à Me Philippe SILVE expédition délivrée

Source officielle
TJ

Service de proximité

66981c18b60c111a421ea738

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

DE L’IMMEUBLE “[Adresse 9]” MINUTE N° DU 16 Juillet 2024 N° RG 23/03041 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PGIQ Grosse délivrée à Me TROIN Expédition délivrée à Me SILVE au

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6780c0151c81fecf5743d91d

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CITYA BAIE DES ANGES ANCIENNEMENT CITYA TORDO Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS Me Philippe SILVE Me Joseph MAGNAN Me Romain CHERFILS

Source officielle
CA

2ème chambre section A

644229bcd2fa6fd0f80403ab

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

IVANOVITCH, Plaidant, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉ : Monsieur [E] [F] né le [Date naissance 4] 1939 à [Localité 1] (06) [Adresse 7], [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

8e Chambre C

6163230b3dbed56e5e2c2eaf

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

GRASSE substitué par INTIMES Monsieur [U] [G] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 9] (06), demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Philippe

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c64cdc6046d47084b66

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

1 CCC DOSSIER + 1 CCC et 1 CCFE Me SILVE + 1 CC Me HELOU-MICHEL Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 20 MAI 2026

Source officielle

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