CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

322 résultats pour « Sandra HERRY Me »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 4

60336b2dae6c531fbbc5a96b

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

de Me Sandra HERRY de la SELARL ALTALEXIS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0921 Madame [F] [G] née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 3] [Adresse 5] [Adresse 4] Représentée et assistée

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67fd5339e85d0474bddb4d36

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Isabelle GABRIEL, Me Sandra HERRY Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162602f8672d229b8816307

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

le 03 Juillet 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE - Section commerce - RG n° 11/02024 APPELANTS Monsieur [G] [L] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Sandra

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

663136fe19f939ca6242dd12

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

HERRY Pour la Directrice de greffe, La Greffière, Pôle civil de proximité ■ PCP JCP référé N° RG 24/01709 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4ACN N° de MINUTE : 1/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du jeudi

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67f0242902fc178212f7e33c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sandra HERRY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole BERNARDINI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

671b35a42edfb0b58c05efb0

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

représentée par son liquidateur amiable, [M] [C], représentée par Me Michel GUIZARD, avocat au barreau de paris, toque : L0020 - N° du dossier 22448885 Intimé : Monsieur [X] [P], représenté par Me Sandra

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67fd5355e85d0474bddb5186

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE [T] [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 10/04/2025 à : Me Frédéric LEVADE Copie exécutoire délivrée le : 10/04/2025 à : Me Sandra HERRY Pôle civil de proximité

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

60368a6163d4662d74dd9a9f

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

d'Instance de PARIS 10ème - RG n° 11-13-000286 APPELANTS : Monsieur [Z] [J] [F] Né le [Date naissance 1].1926 à [Localité 2] (TUNISIE) demeurant au [Adresse 3] Représenté et plaidé par Me Sandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

615e0e5fc25a97f0381f55a1

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Martin LECOMTE de l'Association De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE, avocat au barreau de PARIS, toque : R110 INTIMES Monsieur [Q] [W] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Sandra

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b01281b98137c17478d35c

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/01/2024 à : Maître Sandra HERRY Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2024 à : Me Catherine ROBIN Pôle civil de proximité ■

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b01282b98137c17478d36d

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume LECLERCQ Me Sandra HERRY Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 22

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

668c2e73894f7f4d2e0a91ed

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 04/04/2024 à : Maitre Sandra HERRY Copie exécutoire délivrée le : 04/04/2024 à : Maitre Benjamin AYOUN Pôle civil de proximité

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

677e149826e046654dc50ca1

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

INTIMÉS Monsieur [V] [R] né le 18 juillet 1963 à [Localité 16] [Adresse 5] [Localité 9] Représentant : Me Perrine WALLOIS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 16 Plaidant : Me Sandra

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42f1f06e1567cdd9ed14

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB216 Madame [Y] [Z] Représentant : Me Xavier MARTINEZ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB216 C/ Monsieur [H] [B] Représentant : Me Sandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

69df2229cdc6046d47480036

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

INTIMÉE La SCI SAINT DENIS, société civile immobilière, immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 319 137 972, Dont le siège social se trouve [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

69df222dcdc6046d4748004d

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Monsieur [A] [V] né le 18 Juillet 1944 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [F] [V] née le 02 Novembre 1948 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés tous deux par Me Sandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65a0f0cf5bbe450008b2d069

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PARIS sous le n° 529 256 885 [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Cécile ATTAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0338 Ayant pour avocat plaidant, présent à l'audience, Me Hervé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65a23e047ca18b0008e582db

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

l'audience Me Fabrice DELSAD-BATTESTI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur [R] [D] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [I] [D] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Sandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63d37aa6d1bc2605de4b4a88

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant : Me Christine GALLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P431 INTIMEE Madame [R] [P] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée et assistée par Me Sandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de42676b73dd81b96f6e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

à [Localité 43] demeurant ensemble : [Adresse 2] [Localité 19] Madame [LI] [DL] épouse [GA] née le 3 mars 1945 à [Localité 34] demeurant : [Adresse 2] [Localité 19] Représentés par Me Sandra

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →