. ; Entendus Me Sandy CORLER substituant Me Léon-lef FORSTER avocats au barreau de PARIS représentant M.

qu'après, elle ne savait pas ; qu'elle mentionnait dans un interrogatoire qu'il était possible que Thierry X... ait éjaculé sur Sandy ; que la deuxième fois, Sandy n'était toujours pas volontaire ;

. ; Que la cour d'appel, devant laquelle Mme Y... avait conclu à l'irrecevabilité de l'attestation de Mme Sandy Z... en faisant valoir que celle-ci vivait avec son fils, a retenu cette attestation à

Z... dans la disparition du corps de la victime ; mais que leurs vérifications, notamment par l'étude de son listing téléphonique, démontrent que M.

-CAISSE D'EPARGNE CEPAC (PROVENCE ALPES CORSE), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Sandy RAMAHANDRIARIVELO, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [H] [R],

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 6 décembre 2011), que le 22 janvier 1945, le maire de la commune de Sancy a consenti

* * * Patricia Z... et Jean Manuel X...se sont mariés le 18 septembre 1993 à SAN MARTINO DI LOTA (Haute-Corse) sans contrat de mariage préalable.

MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DU 22 Mai 2026 DEMANDEUR: Société EOS FRANCE VENANT AUX DROITS DE BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sandy

représentée par Me Sandy LACROIX, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE de l'ordonnance rendue le 21 OCTOBRE 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE ET : Monsieur Philippe Y...

-CELR - CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROUSSILLON, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sandy RAMAHANDRIARIVELO, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR:

FRANFINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sandy RAMAHANDRIARIVELO de la SCP RAMAHANDRIARIVELO - DUBOIS- MERLIN, avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur

qu'en fait, Mme B... a fait une description de l'objet et s'était bornée à indiquer que la surface interne présentait des traces d'argile faisant penser à un noyau de terre pour la mise en oeuvre (sand-core

dernière inspection a été effectuée en 2012 et qu'il bénéficie d'appréciations favorables de sa manière de servir depuis plusieurs années de la part des chefs d'établissement du lycée polyvalent Georges Sand

-FLOA BANK, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sandy RAMAHANDRIARIVELO, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [O] [Y] [J], demeurant [Adresse 1] non comparant

-FLOA BANK, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sandy RAMAHANDRIARIVELO, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [T] [X], demeurant [Adresse 1] non comparant

Or la communauté de communes du Massif du Sancy ne démontre ni n'allègue cette impossibilité.

GENERAL, près la Cour d'Appel de LIMOGES, APPELANT ET : Madame Christelle X..., placée au DEPARTEMENT DE LA CORREZE-Aide Sociale à l'Enfance-BP 199-19005 TULLE CEDEX COMPARANTE, assistée de Me Sandy

JUILLET 2024 N°2024/ Rôle N° RG 22/16425 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOWY [D] [F] C/ CPAM 13 Copie exécutoire délivrée le : 25 juillet 2024 à : - Me Sandy