Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6 - Référés Pdt
PLAY RHONE ALPES AUVERGNEc/S.C
670ecea21c3411ff345be025
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BS INVEST la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES Me Thomas FOULET GROSSES le - la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES , Me Thomas FOULET Copies
Source officielleChambre pôle social
690ae9a028bf9d42b6cb4969
21 octobre 2025
21 octobre 2025
, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND suppléant Me Gallig DELCROS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : [11] assurée : Mme [H] [J] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre pôle social
690ae9a328bf9d42b6cb4d8c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Représentée par Me Anne LAMBERT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND suppléant Me Gallig DELCROS, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : [12] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre pôle social
6690c7710d808eb34e4557e2
9 juillet 2024
9 juillet 2024
CAISSE DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL DE LA SNCF prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre pôle social
6690c7720d808eb34e4557ec
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Localité 4] Comparant, assisté de Me Laurent PIEROT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-LOIRE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre pôle social
686ca6e5ab48d770a9cb5d80
1 juillet 2025
1 juillet 2025
3] Représentée par Me Anne-Sophie BARDIN de la SELARL ANNE-SOPHIE BARDIN, avocat au barreau de Haute-Loire APPELANTE ET : [6] [Adresse 1] [Adresse 11] [Localité 2] Représentée par Me Thomas
Source officielle4e chambre
62c3d47193e17a637920587e
4 juillet 2022
4 juillet 2022
: 444 608 442 [Adresse 13] Tour ERDF [Localité 18] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625, et Me Thomas
Source officielleChambre Sociale
65aa2e37009f81000890dbc8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CLERMONT-FERRAND) APPELANT ET : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-LOIRE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre Sociale
65b36d168c0355000835f73b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANTE ET : salarié : [K] [M] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE LOIRE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre pôle social
6690c7720d808eb34e4557ee
9 juillet 2024
9 juillet 2024
assistée de Me Edmond ACHOU, avocat au barreau de la Haute-Loire APPELANTE ET : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-LOIRE [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Thomas
Source officielleChambre pôle social
6690c7710d808eb34e4557e0
9 juillet 2024
9 juillet 2024
PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE-LOIRE prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Thomas
Source officielleciv1
613720bacd580146773ede79
25 mai 1988
25 mai 1988
Fouret, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. Y..., X... Bernard, Barat, Massip, Viennois, Zennaro, Kuhnmunch, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, M.
Source officiellecomm
61372366cd5801467740946b
22 février 2000
22 février 2000
Kriegf, rapporteur qui en a rendu compte à la cour, qui en a délibéré dans la composition suivante : Mme Foulon, président, MM.
Source officielleCH1 Contentieux Général
69170781e097417ee1be83cd
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par courrier du 19 janvier 2023, la société PERRET RHONE ALPES a indiqué à la société LES PETITS FRUITS DE LA FORET qu’elle se devait d’aller en procédure compte tenu du refus par la société THOMAS PLANTS
Source officielle1ère Chambre civile
696912c9cdc6046d476a5102
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DE [Localité 10] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 24/02398 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HQCB Monsieur [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Thomas
Source officielleciv1
61372182cd580146773f45f9
9 avril 1991
9 avril 1991
Fouret, conseiller rapporteur, M. Viennois, conseiller, M.
Source officielleciv1
613720cfcd580146773ee96a
2 février 1988
2 février 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Thomas, Loren A..., né le 28 juin 1921 à Los Angeles (USA), de nationalité américaine, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e3
13 septembre 2007
13 septembre 2007
I la marque semi-figurative < OVERSTIM. s le Coup de Fouet > sous le no 96-605427 pour les classes 5, 30 et 32 ; -déposé le 3 janvier 1997 à l'I. N. P.
Source officielleciv1
613722dfcd580146774028f9
10 juin 1997
10 juin 1997
Fouret, conseiller rapporteur, Mme Delaroche, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613721c5cd580146773f721b
2 juin 1992
2 juin 1992
Jean, Thomas B..., demeurant à Corte (Haute-Corse), Pont de l'Orta, 2°) de M. Jean, Thomas B..., demeurant ...
Source officiellePage 1 sur 10