Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6b
21 février 2008
21 février 2008
représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de Me Valérie LACOMBE, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 02591 du 15 / 06 / 2007 accordée par le bureau d'aide
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
69fd853ccdc6046d4704dcd4
5 mai 2026
5 mai 2026
[Z] [1] ----------------------- Copie certifiée conforme et copie exécutoire délivrées le : à Me Valérie LACOMBE Me Stéphane EYDELY ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65ab706b36bfc00008d68b74
17 janvier 2024
17 janvier 2024
L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS, représenté par son directeur général RCS AGEN 443 070 933 [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Valérie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65ab706f36bfc00008d68b76
17 janvier 2024
17 janvier 2024
L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS, représenté par son directeur général RCS AGEN 443 070 933 [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Valérie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65ab706736bfc00008d68b72
17 janvier 2024
17 janvier 2024
L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS, représenté par son directeur général RCS AGEN 443 070 333 [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Valérie
Source officielle4eme Chambre Section 2
68709b77123db6632de31680
10 juillet 2025
10 juillet 2025
] ( 22/00206) L DESCHAMPS SECTION ENCADREMENT INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à - Me Benoît SEVILLIA - Me Valérie
Source officielle4ème Chambre Section 3
669a01b2bf9da27f384b0ec4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
chambre sociale - section 3 *** ARRÊT DU DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [L] [I] LIEU-DIT L'HOMME MORT [Adresse 1] [Localité 5] représenté par : - Me Valérie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64e44fc87d1b08d969980fd5
21 août 2023
21 août 2023
né le 10 janvier 1991 à [Localité 5] de nationalité française, gérant de société domicilié : [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Valérie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54f676c5d9057df7ff48
10 mai 2022
10 mai 2022
faisant fonction de président assisté de Chloé ORRIERE, greffier La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [U] [K] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Valérie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64e44fc97d1b08d969980fd9
21 août 2023
21 août 2023
D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame [N] [G] née le 02 Avril 1959 à [Localité 5] de nationalité Française domiciliée : [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Valérie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62f34a0182b27805d4d3c059
9 août 2022
9 août 2022
2021 dans une affaire enregistrée au rôle sous le n° R.G. 20/00090 d'une part, ET : [F] [L] né le 13 novembre 1985 à [Localité 3] demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Valérie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6384826f3a04f52166f0
5 avril 2023
5 avril 2023
Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur [V] [M] de nationalité française domicilié : [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Valérie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
653a0631d0451e8318d0e8e1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
novembre 2022, RG 22/00281 D'une part, ET : Madame [H] [A] née le 27 août 1968 à [Localité 7] (47) de nationalité française domiciliée : [Adresse 5]' [Localité 8] représentée par Me Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253cd16bd3db21cbdd923be
5 mai 2015
5 mai 2015
né le 30 août 1980 à VALENCE (26) ... 47450 COLAYRAC SAINT CIRQ Représenté par Me Valérie LACOMBE, avocat au barreau d'AGEN APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
69f44e5fcdc6046d472f69f3
30 avril 2026
30 avril 2026
départage d'AGEN le 10 Décembre 2024 RG : 21/00201 INTIMÉE : Demanderesse à l'incident Madame [K] [R] née le 17 Octobre 1964 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Valérie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
642d1427cb8fa004f57da01f
4 avril 2023
4 avril 2023
F 19/00171 d'une part, ET : La SARL COPROMETAL prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Valérie LACOMBE, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64a50c4fb8594705dbfcc952
4 juillet 2023
4 juillet 2023
F 21/00001 d'une part, ET : [C] [P] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Valérie LACOMBE, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Sébastien JUILLARD substituant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64a50c4db8594705dbfcc94a
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Chloé ORRIERE, greffier La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [R] [U] né le 20 juin 1970 à [Localité 4] demeurant [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Valérie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64a50c4eb8594705dbfcc94c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
assistée de Chloé ORRIERE, greffier La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [W] [T] né le 22 décembre 1971 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Valérie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00333
26 mars 2025
26 mars 2025
, Foncia Val-de-Marne, Foncia Val-de-Vienne, Foncia Vallée, Foncia Vallée-du-Rhône, Foncia VBDS, Foncia Vendée, Balagne immobilier, Cabinet Saint-Nicolas, Le Kalliste, SECIC, VIVIFI, Foncia AGDA, Alpimo
Source officiellePage 1 sur 25