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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
69b27e9ccdc6046d4764287e
17 octobre 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE N° RG 24/03236 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HDNJ S.A.S. [1] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vanessa
Chambre Sécurité Sociale
68130501e66d7f6b7b71ed3b
29 avril 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Vanessa LUCAS CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET EXPÉDITION à : [P] [O] Pole social du TJ d'ORLEANS
68130502e66d7f6b7b71ed47
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Vanessa LUCAS [13] EXPÉDITION à : [M] [U] [6] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS ARRÊT DU : 29
653b597d502b828318c4e4e8
26 octobre 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 OCTOBRE 2023 à Me Vanessa LUCAS M.
64af98f0049d5c05db17317f
11 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Vanessa LUCAS MDA DU LOIRET EXPÉDITION à : [G] [Y] CONSEIL DEPARTEMENTAL DU LOIRET CAF DU LOIRET MINISTRE
URGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2400488_20240313
13 mars 2024
Vu la procédure suivante : I° Par une requête, enregistrée le 6 février 2024 sous le n° 2400488, Mme A D, représentée par Me Vanessa Lucas, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 24 janvier
DTA_2403301_20250409
9 avril 2025
Delandre, magistrat désigné ; - et les observations de Me Vanessa Lucas, substituant Me Petit, avocate de M. B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2500051_20250226
26 février 2025
B A, représenté par Me Vanessa Lucas, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision du 23 juillet 2024 de la commission de médiation du Loiret refusant de le reconnaître comme prioritaire et devant
64af98f2049d5c05db173189
ENTRE APPELANT : Monsieur [B] [L] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Sonia PETIT de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, substituée par Me Vanessa
62c7cacbcb8dca058e3e7dbc
5 juillet 2022
22 Novembre 2019 ENTRE APPELANTE : SAS [7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Agnès MENOUVRIER de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, substituée par Me Vanessa
6788a22bb815c30a4df70b6e
14 janvier 2025
PART, ET INTIMÉE : [6] Service Contentieux [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Agnès MENOUVRIER de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, substituée par Me Vanessa
679874495b6b52f3e4a43133
21 janvier 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 JANVIER 2025 à la SELARL SELARL EFFICIENCE Me Vanessa LUCAS JMA ARRÊT du : 21 JANVIER
6719e4ff5857dd64cbdaa56c
22 octobre 2024
] en sa qualité de représentante légale de [S] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Agnès MENOUVRIER de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, substituée par Me Vanessa
civ1
613723b1cd5801467740d019
27 mars 2001
Feliciano, commandant le navire Sea Star, demeurant au siège de la société Saturne Shipping of Malta, 146/1, Santa Lucia street, Valeta (Malte), pris tant en son nom qu'en sa qualité de représentant des
cr
OBLE, en date du 16 juin 1998, qui, dans l'information suiviec/Michel X
61372603cd58014677422498
28 septembre 1999
Vanessa, en son nom personnel et en qualité d'administratrice légale des biens de son fils mineur Axel COIRAL, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date
Cour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff94
30 novembre 2012
, avocat au barreau de RENNES Madame Vanessa Z... ... 35390 LA DOMINELAIS Appelante, comparante en personne, assistée de Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une
6253cba5bd3db21cbdd8deb2
23 mai 2011
née le 22 Janvier 1968 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Vanessa JOUMARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
6253cbf6bd3db21cbdd8ebc7
14 septembre 2011
Vu les écritures de Madame Marie Luce C... épouse Y...déposée au greffe le 28 octobre 2010. Vu les écritures de Monsieur Charles Joseph Z...déposées au greffe le 19 janvier 2011.
Chambre référés
66883c49342d338c20d35a89
5 juillet 2024
RE F E R E N° Du 05 Juillet 2024 N° RG 24/00163 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KZ6F 60A c par le RPVA le à Me Vanessa BRANDONE, Me Vittorio DE LUCA, Me François-xavier GOSSELIN - copie dossier
61372611cd58014677422b64
5 octobre 1999
quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
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