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1 790 résultats pour « Yoko »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00018

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

[Y] était intervenu aussitôt durant la journée du 5 mars pour retirer son navire enchevêtré dans le mouillage du navire "Yoyo", le amarres de celui-ci n'auraient pas rompus et le navire "Yoyo" n'aurait

Source officielle
CC

cr

61372628cd58014677423665

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Yoro Isaka, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 décembre 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01022

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

l'arrêt attaqué et les productions, que le 5 mars 2013, par temps de grand vent, le voilier « Waka », amarré à un corps-mort dans la baie du [...], a dérivé et est entré en collision avec la vedette "Yoyo

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426baa

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

doctrinale ; qu'en se fondant pour affirmer une telle faute sur la simple désinvolture du prévenu, caractérisée elle-même par un propos supposé tenu par l'interne A... et nié par lui (avoir avalé un " yoyo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6360ca6f3c369c7f74996f24

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Par déclaration du 7 avril 2022, la société Yoko Gang a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CC

comm

61372362cd580146774090fb

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Patrick X..., demeurant ..., mandataire de justice, pris en sa qualité de représentant des créanciers et de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Yoko France et également en sa qualité

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007627131

Admin. suprême

3 juin 1991

3 juin 1991

Vu la requête, enregistrée le 16 mars 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SARL YOKO-O ; la SARL YOKO-O demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date du

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

66158795db5098996d5ad7af

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [R] [D] Copie conforme délivrée le : à : Me Rebecca YOKO Pôle civil de proximité ■ PCP JCP requêtes N° RG 23/06342

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6696ba309a603a6929114320

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SCI [Adresse 1] Mme [B] [M] AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Me Rebecca YOKO - #E1261 représentée par Me Rebecca YOKO - #E1261 DEFENDERESSES S.A.S. COPCIE S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dddfc0cdc6046d472bcb1d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe le 16 Juin 2025 par : SARL YOKO [Adresse 1] Et ci-après désigné comme étant le débiteur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300565

Cassation

4 mai 2010

4 mai 2010

augmenté à plusieurs reprises le montant du loyer, qu'il s'agissait d'une augmentation et non d'une indexation de loyer, aucune clause d'indexation n'étant prévue, le bail étant verbal ; que Madame Yoko

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a194bd7cdc6046d47573fd6

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

° PCL : 2026J00882 SAS CREAMETAL N° RG: 2026P00932 DEBITEUR SAS CREAMETAL , sise [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 483 720 595 - 2005 B 2477 Enseigne : CREAMETAL Représentant légal : YOLO

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01682

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

explicitement à caractère pédo-pornographique, [exemples "porno hard, hardcore, pedo, pussy, penetrazione , hot babes big tits blondes pussy . sexy teen girls anal private amateur xxx fotos chat incest yovo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d7b

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Yolo X...a accusé réception le 9 septembre 2013.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301059_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Il résulte de ce qui précède que la requête de la SAS Yolo doit être rejetée en toutes ses conclusions. D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Yolo est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2117820_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2021, Mme B A, représentée par Me Yoko, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 15 000 euros en

Source officielle
TJ

Référés

67097e1606866c0645d4b7eb

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

EXPOSE DU LITIGE Selon ordonnance du 8 novembre 2023 rendue dans l'affaire enregistrée sous le n° N° RG 23/1544 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YOKO, le président du Tribunal judiciaire de Nanterre statuant

Source officielle
TJ

Service des référés

6706c98af1d01e3c86f08295

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Charles MOREL, avocat au barreau de PARIS - #E0169 La société DON YOKU S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

évrier 1990, qui dans les poursuites par elle exercéesc/Jean-Bernard Y

6137254acd5801467741c808

Cassation

27 mai 1991

27 mai 1991

les poursuites par elle exercées contre Jean-Bernard Y..., Eric Le NORMAND et Jean Z..., du chef de délit douanier réputé importation sans déclaration de marchandises prohibées, et contre les sociétés YOKO

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2108963_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er octobre 2021 et régularisée le 29 octobre 2021, Mme A B, représentée par Me Lubelo-Yoka, doit être regardée comme demandant au tribunal

Source officielle

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